OUTIL& MODÈLE

Modèles de clauses et stipulations relatives aux sous-traitants (cahiers des charges)

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Référence : dtou7058

Ce document présente des modèles de clauses et de stipulations relatives aux sous-traitants qu’il est possible d’intégrer dans les cahiers des charges. Ces clauses concernent l’agrément d’un sous-traitant en cours d’exécution du marché de travaux et le suivi des sous-traitants.

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