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Carnet orange

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Carnet orange dans l'actualité

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Carnet orange dans les ressources documentaires

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Le policier municipal face aux nouveaux formulaires de contraventions
La rédaction du procès-verbal de contravention manuscrite en l’absence du PVe (procès-verbal électronique) requiert pour l’agent verbalisateur une maîtrise de la procédure simplifiée de l’amende forfaitaire et de l’amende forfaitaire…

13/07/2021

#Contravention #Protocole (méthode)
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Le carnet de tir
L’arrêté du 3 août 2007 qui met en application le décret n° 2007-1178 du 3 août 2007 prévoit qu’à la fin de chaque séance de tir, le CNFPT remet à l’agent une attestation…

23/03/2014

#Armement #Formation
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Carnet d’accompagnement pour le conseiller
Le présent carnet est destiné à capitaliser les étapes et l’organisation du parcours d’accompagnement des adultes-relais. Il est nécessaire de le remplir régulièrement, de remplir également celui du bénéficiaire et…

20/06/2014

#Projet social de territoire #Formation
picto action-sociale

Carnet d’accompagnement pour les bénéficiaires adultes-relais
Le présent carnet est destiné à garder la trace de toutes les démarches engagées à partir du début de l’accompagnement avec une conseillère. Il est nécessaire de le remplir régulièrement.…

20/06/2014

#Projet social de territoire #Formation
picto services-a-la-population

Fiche de circulation provisoire
Ce document présente un exemple de carnet de fiches immobilisation, avec les différents feuillets à remettre dans le cadre d’une infraction au contrôle technique et les champs à remplir.

29/07/2022

#Véhicule #Agent de police municipale
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Étude des caractéristiques environnementales des produits papetiers (label, fibres recyclées)
Ce questionnaire vous permet d’étudier les caractéristiques environnementales (label, fibres recyclées) de chacun des produits papetiers (cahiers, carnets, bloc-notes, copies, agendas…).

21/07/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
picto institutions-et-administration-territoriale

Contraventions en zones réglementées : durée limitée, zone bleue
Sont présentées dans ce document les différentes infractions qui doivent être relevées par carnet à souche de couleur verte ou PVe en cas de violation des textes au stationnement en…

18/07/2022

#Stationnement
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Ordonnance type de renouvellement d’un traitement par clozapine
L’ordonnance de renouvellement peut être rédigée par un spécialiste en neurologie, psychiatrie ou gériatrie n’exerçant pas en établissement de santé. L’ordonnance de prescription initiale hospitalière doit alors accompagner l’ordonnance de…

14/03/2013

#Médicament #Prescription du médicament
picto marches-publics

Intégrer dans un marché public de produits papetiers des enjeux…
La présente fiche pratique a pour but d’aider les acheteurs publics à prendre en compte les problématiques de développement durable lors de l’achat de fournitures de bureau constituées de papier…

21/07/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
picto action-sociale

Fiche de dégustation
Ce carnet de notation et de recueil des informations, issu des recommandations de la Mission nationale d’expertise et d’audit hospitaliers (MEAH), est utilisable en tous milieux (privé, à but non…

17/12/2012

#Restauration #Indicateur de qualité
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Le cumul d’infractions
La procédure de constatation de plusieurs infractions simultanées au Code de la route n’est pas toujours bien connue des agents verbalisateurs.Nous verrons dans une première partie la procédure de constatation…

16/07/2023

#Contravention #Délit
picto marches-publics

Rédiger le calendrier prévisionnel d'exécution
La réglementation envisage le délai d’exécution comme un délai global. Cependant, lorsque les marchés sont divisés en lots, comme c’est le cas, en principe, dans le cadre de la construction…

09/06/2021

#Étude préalable #Exécution technique du marché

Une offre pour chaque métier

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

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