![[ép. 237] Avocats côté requérants : témoignages croisés (J. Bayou, A. Terrasse)](https://www.weka.fr/actualite/wp-content/uploads/2025/06/ep-237-avocats-cote-requerants-temoignages-croises-j-bayou-a-terrasse-300x161.png)
![[ép. 236] Communication locale : retour des restrictions en période préélectorale](https://www.weka.fr/actualite/wp-content/uploads/2025/06/ep-236-communication-locale-retour-des-restrictions-en-periode-preelectorale-300x161.jpg)
Certificat de célibat
Certificat de célibat dans l'actualité
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Article
Comment recourir aux certificats d’économies d’énergie ?
La direction des affaires juridiques présente quatre situations qui permettent aux collectivités d’obtenir des certificats d’économies d’énergie dans le respect… -
Article
Obtenir des certificats d'économie d'énergie
Une commune qui entreprend des travaux d'amélioration énergétique de son patrimoine peut revendre des certificats d'économie d'énergie, et obtenir ainsi un levier de financement supplémentaire. -
Article juridique
Quelle expérimentation pour le certificat de projet dans les friches?
Pris en application de l'article 212 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets1, un décret du 21 mai 20242 est venu… -
Article
Stagiaires : les certificats C2i et Cles sont reportés
Suite aux actions syndicales multiples, le ministère semble avoir entendu le message. La condition de détention des certificats C2i et…
Certificat de célibat dans les ressources documentaires
Comment établir le certificat de célibat ?
20/11/2013
Certificat de célibat délivré par l’officier d’état civil pour une…
21/11/2013
Certificat de célibat délivré par un tribunal ivoirien (spécimen)
12/04/2023
Certificat de célibat délivré par les autorités tunisiennes (spécimen)
04/01/2023
Certificat de célibat délivré par les autorités camerounaises (spécimen)
06/01/2023
Certificat de célibat délivré par les autorités mexicaines (spécimen)
22/04/2022
Spécimen de certificat de célibat délivré par les autorités marocaines
21/03/2022
Certificat de célibat délivré par les autorités ukrainiennes (spécimen)
20/04/2022
Certificat de célibat délivré par les autorités béninoises (spécimen)
21/02/2024
Spécimen de certificat de célibat délivré par les autorités italiennes
21/03/2022
Certificat de célibat délivré par les autorités malgaches (spécimen)
15/01/2024
Certificat de célibat délivré par les communes togolaises (spécimen)
20/06/2025
Spécimen de certificat de célibat délivré par les autorités algériennes
17/01/2022
Certificat de célibat délivré par les autorités sénégalaises (spécimen)
04/07/2023
Certificat de célibat délivré par les autorités philippines (spécimen)
12/04/2023
Une offre pour chaque métier
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