Fiche technique
Fiche technique dans l'actualité
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Article
Une fiche technique pour préciser les spécificités des personnels affectés dans les…
Une fiche technique éditée par la Direction Générale de l’Offre de Soins apporte des éléments de réponse aux questions les… -
Article
Pas de sujétions techniques imprévues en cas de modifications techniques à l’initiative…
La théorie des sujétions techniques imprévues permet au titulaire d’un marché de travaux d’être indemnisé des travaux qui ont été utiles à la collectivité publique. -
Article
Sanctions applicables dans la commande publique aux opérateurs économiques russes : publication…
En conséquence de la situation en Ukraine, un règlement européen (UE) n° 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 prévoit des mesures de sanction applicables aux marchés publics et aux concessions répondant… -
Article
L’homogénéité peut justifier des spécifications techniques précises
Les spécifications techniques d’un marché doivent être neutres afin de ne pas restreindre la concurrence ou d’orienter le choix vers une entreprise ou un produit déterminé.…
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Article
16/02/2023 Développement durableRénovation : une "fiche d'identité" des bâtiments désormais disponible
Les caractéristiques techniques des bâtiments construits en France sont désormais cartographiées dans une "base de données nationale", un outil clé pour mener des stratégies de rénovation énergétique efficaces… -
Article
Fiche technique dans les ressources documentaires
Exemple de recette – Fiche technique 1
16/01/2013
Exemple de recette – Fiche technique 2
16/01/2013
Fiche métier : agent des services techniques en milieu rural
25/01/2022
Exemple de fiche technique sur un marché de téléphonie mobile,…
06/05/2019
Fiche de poste synthétique d’encadrant technique d’insertion
17/10/2011
Fiche de poste : Agent des services techniques en milieu…
02/05/2016
Comité technique (CT)
02/02/2022
Fiche technique d’élaboration du cahier des charges d’une exposition itinérante
27/10/2014
Le policier municipal et le contrôle technique
12/09/2023
La mise à disposition des données essentielles des contrats de…
16/09/2022
Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…
10/10/2022
Comment faire état de sujétions techniques imprévues et les mettre…
01/01/2023
Comment le développement durable s’intègre-t-il implicitement à la programmation architecturale…
26/10/2020
La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et…
23/09/2020
Fiche action : un exemple de fiche
25/02/2014
Une offre pour chaque métier
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Pouvoir d’achat des fonctionnaires : les principales échéances en ...
27/11/2023
“Nous avons la capacité de changer la vie des gens”
24/07/2018
Offre irrégulière : la remise du mémoire technique doit être ...