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Modèle avance sur salaire

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Modèle avance sur salaire dans l'actualité

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Modèle avance sur salaire dans les ressources documentaires

picto culture-et-communication

Accusé de réception d’une avance sur salaire
Lorsque vous versez une avance sur salaire, n’oubliez pas de faire signer un accusé de réception au salarié qui en a bénéficié. Voici un modèle.

05/10/2014

#Rémunération #Gestion de la paie
picto culture-et-communication

Attestation de remboursement anticipé d'une avance sur salaire
Lorsqu’un salarié souhaite faire des remboursements anticipés d’une avance sur salaire, formalisez par un écrit sa volonté. Voici un modèle.

05/10/2014

#Rémunération #Gestion de la paie
picto ressources-humaines

Modèle de tableau d’avancement de grade après examen professionnel ou…
L’avancement est possible soit au choix, par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis de l’expérience professionnelle, soit après une sélection par voie d’examen professionnel.Tout avancement doit faire l’objet…

16/05/2022

#Avancement de grade #Cadre d'emploi
picto culture-et-communication

Gérer les acomptes, les avances et les prêts consentis aux…
Acomptes, avances, prêts consentis aux salariés de l’entreprise… Ces trois termes recouvrent des réalités très différentes. Et vous devez en apprécier toutes les nuances sous peine de ne pas être…

05/10/2014

#Rémunération #Gestion de la paie
picto institutions-et-administration-territoriale

Acte constitutif d’une sous-régie d’avances - Modèle de décision
Cet outil vous propose un modèle de décision d’un acte constitutif d’une sous-régie d’avances.La sous-régie est créée par l’assemblée délibérante, ou par l’ordonnateur s’il a reçu délégation.

14/06/2022

#Régie d'avance et de recettes #Gestion en régie
picto services-a-la-population

Acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances - Modèle…
Cet outil vous propose un modèle de décision d’un acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances. La régie est créée par l’assemblée délibérante, ou par l’ordonnateur s’il a reçu…

14/06/2022

#Régie d'avance et de recettes #Gestion en régie
picto institutions-et-administration-territoriale

Acte constitutif d’une sous-régie de recettes et d’avances - Modèle…
Cet outil vous propose un modèle de décision d’un acte constitutif d’une sous-régie de recettes et d’avances.La sous-régie est créée par l’assemblée délibérante, ou par l’ordonnateur s’il a reçu délégation.

14/06/2022

#Régie d'avance et de recettes #Gestion en régie
picto sante

Bulletins de salaire du corps des auxiliaires médicaux exerçant en…
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée, à savoir les auxiliaires médicaux de classe normale et les auxiliaires médicaux…

27/02/2024

Acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances – Modèle…
L’organisation des régies est décrite dans l’article R. 1617 du Code général des collectivités territoriales (CGCT). La gestion de cet outil est placée sous l’autorité du receveur du Trésor public et…

18/05/2022

#Organisation des services #Régie d'avance et de recettes
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de bulletin de paie
Ce modèle de bulletin de salaire peut vous être utile pour connaître toutes les mentions obligatoires à y faire figurer.

01/02/2024

#Gestion de la paie #Rémunération
picto sante

Bulletin de salaire d’un praticien contractuel
Cet outil est un modèle de bulletin de salaire pour un praticien contractuel.

27/02/2024

#Praticien hospitalier #Contractuel
picto sante

Bulletin de salaire d’un contrat Pacte
Ce modèle détaille un bulletin de salaire correspondant à un contrat PACTE

24/01/2024

#CDD #Recrutement #Emploi
picto institutions-et-administration-territoriale

Arrêté portant avancement de grade
Cet outil est un modèle d’arrêté prêt à l’emploi portant avancement de grade.

06/09/2022

#Fonctionnaire #Avancement de grade

Modèle de fiche relative au remboursement de l’avance
Le remboursement de l’avance n’intervient que lorsque le montant cumulé des prestations exécutées au titre du marché ou de la tranche atteint ou dépasse un certain pourcentage du montant du…

27/02/2020

#Exécution financière du marché #Avance de paiement du marché
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle d’arrêté individuel d’avancement de grade
Grâce à ce modèle, vous disposerez d’une structure-type d’arrêté juridiquement sûre,  adaptable aux cas de figure (catégorie A, B ou C) et non surchargée de visas inutiles ou de dispositions…

21/02/2020

#Avancement de grade

Une offre pour chaque métier

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