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Modèle de note

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Modèle de note dans l'actualité

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Modèle de note dans les ressources documentaires

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Modèle de note interne
Cet outil est un modèle de note interne.

16/10/2014

#Document de procédure administrative
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de note de service et document de travail sur…
Ce modèle de note à destination des services opérationnels permet de donner les grandes instructions au sujet de la délibération tarifaire et d’aider à la construction des tarifs pour l’année…

01/12/2014

#Régie d'avance et de recettes #Produits des domaines et des services
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de note d’information et de formulaire pour demander une…
Il s’avère nécessaire de bien informer la population et autres associations des conditions à remplir pour obtenir une autorisation pour organiser un vide-greniers sur l’espace public communal. Ce modèle est…

16/03/2020

#Domaine public #Commune
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de livret d’utilisation de la carte d’achat : conditions,…
Ce document correspond à un modèle de notice explicative de l’utilisation de la carte d’achat par son porteur (responsabilité du porteur, effets de son action, restrictions, obligations, précautions à prendre).…

21/12/2021

#Gestion du paiement du marché
picto ressources-humaines

Note de changement d’affectation
Vous pourrez vous appuyer sur ce modèle de note de service pour informer l’agent d’une décision de changement d’affectation le concernant.

15/12/2019

#Management #Mobilité (agent)
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Modèle de convention de formation en milieu professionnel
 Voici un modèle personnalisable de convention relative à la formation en milieu professionnel des élèves, qui a fait l’objet d’une note de service le 24 décembre 2008.

14/10/2022

#Convention #Formation
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Note au maire de réorganisation d’un service communication
Une telle note vous permet de contextualiser votre réorganisation en insistant sur l’efficacité attendue de celle-ci. Ce modèle rappelle donc le contexte, la stratégie, les modalités de mise en œuvre…

22/03/2020

#Organisation des services #Gestion financière et fiscale
picto finances-et-comptabilite

Modèle de tableau de suivi d’une démarche de performance
Ce modèle vous permettra de suivre de manière lisible et organisée le degré de réalisation de chacun des objectifs du contrat, la partie « commentaires » permettant notamment de nuancer…

18/06/2017

#Performance (qualité)
picto action-sociale

Note et délibération pour la convention de précarité énergétique
Ces modèles de note et de délibération pour l’élaboration d’une convention sur la précarité énergétique avec un fournisseur d’énergie sont donnés à titre d’illustration. Vous devez les adapter à la…

15/04/2019

#CCAS #Énergie #Partenariat local
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Modèle de courrier de l’entrepreneur en cas d’arrêt du chantier…
Ce modèle de lettre en cas d’arrêt du chantier sera envoyé par l’entrepreneur au maître d’ouvrage et lui permettra notamment de demander une indemnisation.

11/10/2022

#Interruption des travaux #Ajournement des prestations et des fournitures
picto sante

Professionnels hospitaliers : modèle de fiche de poste
Ce modèle de fiche de poste inclut les principales rubriques inéluctables d’une fiche de poste d’un point de vue réglementaire et de recrutement. Le directeur des ressources humaines peut toutefois…

24/04/2019

#Fiche de poste
picto action-sociale

Note de service pour la définition du plan pluriannuel égalité…
Ce modèle de note de service permet de lancer la rédaction du plan pluriannuel égalité femmes/hommes dans un établissement médico-social.

20/12/2021

#Femme #Fonction publique
picto action-sociale

Rédiger une note de cadrage pour une enquête qualitative
Ce modèle de note de cadrage a été élaboré comme un « mini-cahier des charges ». Il a vocation à poser les objectifs, les enjeux, les modes d’administration, avant de se lancer…

14/04/2021

#Étude d'impact #Protocole (méthode)
picto sante

Note d’information relative au lancement de la campagne d’évaluation
Ce modèle de note d’information relative au lancement de la campagne d’évaluation de l’année en cours rappelle les fondamentaux de la procédure : esprit de la démarche, catégories de professionnels concernés,…

22/03/2022

#Entretien d'évaluation
picto institutions-et-administration-territoriale

Note proposant une charte d’utilisation des tribunes par les élus…
Ce type de note permet de proposer une charte afin de mieux appréhender la mise en œuvre de l’expression. Elle sécurise la procédure, évite des tensions possibles et clarifie l’intervention…

14/06/2021

#Support de communication #Droit de réponse

Une offre pour chaque métier

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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