Santé et sécurité au travail
Référence : dtou11122
Ce fichier rassemble les deux tables de concordance de la partie réglementaire (livres I, II et III) du Code général de la fonction publique (CGFP), parues aux JO n° 0273 du 19 novembre 2024 et n° 0171 du 25 juillet 2025.
Les deux tables de concordance sont les suivantes : « Ancienne/nouvelle numérisation » et « Nouvelle/ancienne numérisation ».
Référence : dtou4244
Cette trame permet la réalisation de votre Papripact. Elle peut être modifiée et complétée en fonction de l’organisation de votre collectivité et doit être présentée à la FSSCT.
Référence : dtou4245
Ce modèle vous permet de réaliser le registre unique de sécurité pour l’(les) établissement(s) de votre collectivité.
Référence : dtou6339
Ce tableau permet de suivre, scénario par scénario, les différentes missions du plan de continuité d’activité, notamment en cas de pandémie.
Référence : dtou6709
Cet outil est un exemple de test d’évaluation de la formation d’accueil sécurité permettant de s’assurer des acquis des agents. Il permet de valider la formation et de pouvoir prouver que l’agent a été formé, et a compris et acquis tous les éléments de la formation.
Référence : dtou6932
Ce document permet de gérer les formations, habilitations et permis des agents. Il comporte une mise en forme particulière qui permet d’alerter le gestionnaire lorsque les échéances approchent : les cases sont remplies avec des couleurs différentes en fonction du temps restant avant l’obligation de recyclage. Un onglet « Foire aux questions » (FAQ) permet de répondre à la plupart des questions.
Référence : dtou7798
Ce tableau d’aide à l’analyse des besoins de formation doit être établi à partir des résultats des entretiens annuels (professionnels et/ou d’évaluation). Il vous aidera à prioriser les formations obligatoires hygiène et sécurité.
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