Culture et communication

Culture et communication Action culturelle Choisir le contrat du spectacle adapté à votre projet culturel

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Choisir le contrat du spectacle adapté à votre projet culturel

Mise à jour le 22 mars 2024

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

Vous envisagez de produire ou de diffuser un spectacle ? Vous hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ?

Plusieurs options s’offrent à vous :

  • un contrat de coproduction ;
  • un contrat de coréalisation ;
  • un contrat de cession de droits d’exploitation ;
  • un contrat de résidence.

Sur quels critères fonder votre choix ? À quel contrat correspond telle ou telle contrepartie ? Convient-il de signer un seul ou plusieurs contrats ? Quels sont les risques liés à un flou dans l’utilisation d’un contrat ? Comment éviter des erreurs de taux de TVA et renforcer ses capacités de négociation partenariale ?

Votre capacité à définir et à étayer le choix du type de contrat qui convient à tel type d’échange vous permet d’accroître votre légitimité professionnelle.

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Appréhender la logique des engagements dans le domaine du spectacle et choisir le contrat du spectacle adéquat

Il convient de clarifier les contreparties réciproques pour s’orienter vers un type de contrat. La difficulté réside le plus souvent dans le cumul d’engagements réciproques.

Remarque

Il est fréquent qu’une compagnie donne des représentations et des ateliers dans un même lieu. Elle reçoit en contrepartie une somme forfaitaire globale et bénéficie de la mise à disposition du plateau...

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