OUTIL& MODÈLE

Type : Document d'information

Taille : 63 kB

Fiche associée (1)

Composition du jury de concours pour l’État et les collectivités territoriales et rôle de ses membres

Picto abonnement

Réservé aux abonnés | Essayer gratuitement

Référence : dtou7082

La composition type d’un jury de concours pour l’État et d’un jury de concours pour les collectivités territoriales est proposée ici sous forme de tableaux récapitulatifs listant des membres ayant voix délibérative, voix consultative et les personnalités compétentes.

(Source : d’après le Guide de la commande publique de maîtrise d’œuvre, Ordre des architectes, mars 2014)

Picto abonnement

Contenu réservé aux abonnés

Si vous êtes abonné, cliquez pour télécharger l’outil

Télécharger l'outil
en profitant d'un essai gratuit (offre sans engagement)

visuel interception
  • Accédez à une base complète de fiches pratiques et d’outils & méthode
  • Bénéficiez d’un ensemble de solutions méthodologiques opérationnelles et juridiques qui répondent à vos problématiques métiers
Essayer gratuitement

Cet outil est inclus dans l'offre :
Intégral Marchés publics