La coordination OPC peut-elle être assurée par le maître d’œuvre ?

L’élément de mission OPC (ordonnancement, pilotage et coordination du chantier) n’est pas un élément de la mission de base. Toutefois, pour des opérations moyennes, et sauf cas particulier, le maître d’ouvrage peut avoir intérêt à en confier l’exécution au maître d’œuvre s’il dispose des compétences et références nécessaires.Si vous décidez de confier la coordination OPC au maître d’œuvre, la mission doit lui être confiée dans son marché, ce qui implique de définir l’option de travaux en marchés séparés dès cette date.Le maître d’œuvre peut sous-traiter cette mission à un spécialiste. Elle peut aussi être assurée par un cotraitant du groupement de maîtrise d’œuvre.Elle fera l’objet d’une rémunération spécifique.

La mission OPC est-elle obligatoire ?

La mission d’ordonnancement, de pilotage et de coordination a été initialement reconnue par la loi relative à la maîtrise d’ouvrage publique (L. n° 85-704, 12 juill. 1985), puis est désormais intégrée dans le Code de la commande publique (art. R. 2431-1). Il en précise également son contenu (art. R. 2431-17).L’OPC n’a pas de caractère obligatoire. Aucun texte n’impose la désignation d’une expertise en OPC en marchés privés. Dans le cadre de marchés publics, cette mission n’est qu’optionnelle (bien qu’indispensable) en cas de marchés séparés.Lorsqu’il n’y a pas d’OPC, c’est à la maîtrise d’œuvre de coordonner le chantier en veillant à ce que le planning soit respecté.

L’OPC est-il soumis à la responsabilité décennale ?

Souscrire à une garantie décennale est une obligation pour tous les professionnels du bâtiment. Ainsi, le coordonnateur OPC est susceptible d’engager sa responsabilité au titre de la garantie de bon fonctionnement ou de la décennale s’il a causé, par son intervention, un désordre de nature à relever de la garantie de bon fonctionnement ou décennale. À défaut, le maître d’ouvrage pourra engager la responsabilité contractuelle de l’OPC, et les autres participants aux travaux, sa responsabilité délictuelle, sous réserve de démontrer que le dommage est directement imputable aux fautes qu’il aurait commises.

Fichepratique

Sommaire

1. Comprendre la mission OPC
2. Définir les missions du coordonnateur OPC
3. Connaître le déroulement des phases de l’OPC

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Identifier les cas de recours au coordonnateur OPC

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Mis à jour par Vanessa Pardo | Coordonné par Vanessa Pardo | Référence : 9317

L'essentiel par l'éditeur

La mission OPC (ordonnancement, pilotage et coordination) est essentielle pour garantir l'organisation optimale et le respect des délais dans les projets de construction. Bien que non obligatoire, elle est souvent indispensable, surtout dans les marchés séparés. L'OPC coordonne les intervenants, établit le calendrier d'exécution et assure la liaison entre le maître d'œuvre et les entreprises. En cas d'absence, l'architecte doit alerter le maître d'ouvrage sur les risques de désorganisation.

Quels sont les avantages de confier la mission OPC à un tiers ?
La mission OPC est-elle obligatoire dans les marchés publics ?
Comment l'OPC contribue-t-il à la prévention des risques professionnels ?

L’OPC (ordonnancement, pilotage et coordination) est une mission qui définit l’ordonnancement de l’opération de construction et coordonne les différentes interventions des professionnels du BTP, afin de garantir au maître d’ouvrage les délais d’exécution définis avant le début du chantier, ainsi que la meilleure organisation possible pour les travaux entrepris.

Mais cette mission, aujourd’hui intégrée dans l’ensemble des missions de maîtrise d’œuvre, est-elle obligatoire ? Dans quels cas recourir au coordonnateur OPC ?

Comprendre la mission OPC

L’ordonnancement, le pilotage et la coordination sont définis à l’article R. 2431-17 du Code de la commande publique.

Le Code de la commande publique, dans ses dispositions relatives à la maîtrise d’ouvrage publique, a intégré la mission OPC dans l’ensemble des missions de maîtrise d’œuvre. Auparavant, cette mission se situait en dehors des missions généralement commandées à la maîtrise d’œuvre (mission complémentaire de maîtrise de chantier).

L’OPC est une mission qui définit l’ordonnancement de l’opération de construction et coordonne les différentes interventions des professionnels du BTP, afin de garantir au client les délais d’exécution définis avant le début du chantier ainsi que la meilleure organisation possible pour les travaux entrepris.

En cas d’absence de dévolution de l...

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