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Type : Modèle de document

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Fiche associée (1)

Modèle d'accord sur l'organisation d'une période de professionnalisation en tout ou partie hors temps de travail

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Référence : dtou1200

Exemple de convention pour une formation organisée, en tout ou partie, hors temps de travail indiquant les caractéristiques de la formation (intitulé, organisme de formation, lieu de formation, nombre d’heures, dates, coûts…) ainsi que les engagements pris par le salarié et l’employeur pour la période de l’action de formation.

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