OUTIL& MODÈLE

Type : Document

Taille : 117 kB

Modèle de CCAP d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’OPC

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Référence : dtou9204

Cet outil présente un modèle de CCAP d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’OPC, avec tous les points qu’il est nécessaire d’aborder dans sa rédaction (objet du marché, durée du contrat, prix, retenue de garantie, avance, assurance, résiliation du contrat, etc.).

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