L’actualisation d’une étude de coûts est-elle indispensable ?

Elle est effectivement fortement conseillée. Si l’étude initiale a fait apparaître des écarts de coûts entre les équipements concernés, et que vous avez mis en place des mesures correctrices, l’actualisation de l’étude à N + 1 ou N + 2 vous permettra de mesurer les effets de ces mesures sur l’harmonisation des coûts. Si, à l’inverse, l’étude initiale a fait apparaître des coûts homogènes, l’actualisation vous permettra de vérifier qu’il n’y a pas de dégradation de la situation dans le temps.

Tous les équipements peuvent-ils faire l’objet d’une étude de coûts ?

En théorie oui, mais cela dépend en réalité de l’objectif de votre étude et de la configuration de votre collectivité. Si, par exemple, votre collectivité est de petite ou moyenne taille et que vous ne possédez qu’un seul équipement par catégorie (une piscine, une médiathèque, un gymnase…), il faudra alors vous assurer que vous pourrez disposer d’éléments de comparaison ou de référence pour chacun de ces équipements, afin de mesurer où se situe votre équipement en termes de coûts.

Fichepratique

Sommaire

1. Réaliser une étude de coût à l’attention des gestionnaires d’équipements en régie
2. L’intérêt d’une étude de coût pour le choix d’un mode de gestion

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FAQ

Outils et modèles (1)

Fiche pratique : les étapes pour calculer et analyser le coût de fonctionnement d’un équipement (réf : dtou293)

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Mode de gestion publique

Réaliser des études de coûts d’équipements

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Mis à jour le 8 nov. 2024 | Coordonné par Jean Gaugler | Référence : 0517

L'essentiel par l'éditeur

L'étude de coûts d'équipements est cruciale pour les collectivités et établissements afin de maîtriser les dépenses et optimiser la gestion. Elle permet de calculer les coûts d'exploitation et de maintenance, en intégrant les dépenses directes et indirectes, mais exclut les frais administratifs généraux. Une comptabilité analytique précise est recommandée pour une vision claire des coûts nets. Cette analyse aide à choisir entre régie directe et externalisation, en comparant les coûts avec ceux d'un prestataire privé.

Pourquoi est-il important de réaliser une étude de coûts pour les équipements publics ?
Quels éléments doivent être pris en compte dans une étude de coûts d'équipements ?
Comment une étude de coûts peut-elle influencer le choix entre régie directe et externalisation ?

Les collectivités et leurs établissements publics de coopération font face à une dégradation de leur situation financière, caractérisée par une augmentation de leurs dépenses et une forte contrainte sur leurs recettes, en raison notamment de la baisse des dotations de l’État et des réformes fiscales successives. Elles se trouvent par conséquent dans l’obligation de chercher par tous moyens à optimiser leurs dépenses et leurs recettes, afin d’exercer leurs compétences au meilleur coût possible, sans obérer la qualité du service rendu.

Parmi ces moyens, la réalisation d’études de coûts d’équipements est une piste souvent explorée, dont la méthodologie pourra varier en fonction de la finalité de l’étude : éclairer les gestionnaires des équipements concernés, ou permettre de choisir entre gestion en régie et gestion externalisée.

Réaliser une étude de coût à l’attention des gestionnaires d’équipements en régie

Le coût de revient d’un équipement – même et surtout dans une perspective de service public – constitue une donnée fondamentale en matière de choix financiers, d’arbitrages budgétaires et de décisions stratégiques.

La connaissance précise des coûts, bruts et nets, directs et indirects, des équipements doit permettre aux collectivités et aux établissements, propriétaires ou gestionnaires, de maîtriser les coûts induits.

Il ne peut y avoir d’approche des dépenses d’investissement, et des dépenses d’équipement en particulier, sans une connaissance précise des coûts des équipements dont une collectivité est propriétaire ou gestionnaire.

En première approche, l’étude de coûts doit consister à calculer le coût d’exploitation et de maintenance de l’équipement. Ce coût doit être appr...

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