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Type : Modèle de document

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Fiche associée (1)

Règlement de consultation dans le cadre d’un marché à procédure adaptée visant à acquérir un logiciel de comptabilité

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Référence : dtou7647

Ce modèle de règlement de consultation est proposé pour lancer une mise en concurrence en vue de l’acquisition d’un logiciel de comptabilité.Il reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et caractéristiques du marché, délai d’exécution, conditions de participation, modalités d’attribution… Ce modèle est adaptable à votre marché.

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