Type : Modèle de document
Taille : 111 kB
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Ce modèle de règlement de consultation est proposé pour lancer une mise en concurrence en vue de l’acquisition d’un logiciel de comptabilité.Il reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et caractéristiques du marché, délai d’exécution, conditions de participation, modalités d’attribution… Ce modèle est adaptable à votre marché.
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