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Relevé de conclusions du conseil de la vie sociale

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Référence : dtou9683

Ce document présente une trame de relevé de conclusions de conseil de la vie sociale. Ainsi, vous aurez une base pour aider le secrétaire de séance dans la rédaction du document.

Ce relevé de conclusions est obligatoire : il doit être validé par le CVS lors de la réunion suivante, signé par le président du CVS et transmis au gestionnaire de l’établissement ainsi qu’à l’administration délivrant son autorisation. Il doit être consultable par les usagers et leurs familles.

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