OUTIL& MODÈLE

Type : Tableur et outil de calcul

Taille : 98 kB

Tableau récapitulatif des différents ACM

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Référence : dtou2924

Anciennement dénommés centres de vacances et de loisirs ou centres de loisirs sans hébergement, les accueils collectifs de mineurs sont répartis en trois catégories et répondent à des contraintes réglementaires spécifiques déterminées par l’État. Le tableau récapitulatif proposé en présente la synthèse.

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