En dépit d’une incapacité temporaire et partielle de travail, les agents contractuels exerçant à temps complet ou à temps non complet peuvent bénéficier d’un temps partiel thérapeutique (TPT) en vue de favoriser leur retour à l’emploi au terme d’un avis d’arrêt de travail, ou en vue de favoriser leur maintien dans l’emploi s’ils ne sont pas en arrêt de travail.
Les situations ouvrant droit au temps partiel pour raison thérapeutique sont partiellement communes avec celles des fonctionnaires.
Seront examinées les cas d’octroi, les conditions d’octroi, les procédures d’octroi, les effets sur la situation de l’agent, la modification, les modalités de renouvellement et le terme du temps partiel thérapeutique.