Caractéristique environnementale
Caractéristique environnementale dans l'actualité
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Article
La qualité environnementale des grands projets se dégrade
Projets autoroutiers, énergétiques, d'aménagement ou encore plans nitrates... Les plans et grands projets pèchent bien souvent en matière environnementale, déplore dans son bilan 2018 l'Autorité environnementale (AE),… -
Article
Un guide sur les clauses environnementales dans les opérations de travaux mis…
Le guide "Les clauses environnementales dans les opérations de travaux ou comment agir autrement" vise à accompagner la prise en… -
Article
Procédure de référé-suspension évaluation environnementale et examen au cas par cas
L'arrêt du Conseil d'État du 19 juin 2015 vient apporter un intéressant éclairage sur l'étendue du champ d'application de la procédure de suspension en cas d'absence d'évaluation environnementale (et, par extension… -
Article
Délinquants environnementaux : les marchés publics accessibles
La loi relative à la responsabilité environnementale du 1er août 2008 confirme la notion de préjudice écologique.
Caractéristique environnementale dans les ressources documentaires
Étude des caractéristiques environnementales des produits papetiers (label, fibres recyclées)
21/07/2019
L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service
19/01/2024
Insertion d’un référentiel ou d’une caractéristique environnementale dans les critères…
24/09/2019
Tableau comparatif des trois formes d’étiquetage : écolabels, autodéclarations environnementales,…
20/02/2020
Quel est le champ d’application de l’évaluation environnementale ?
11/09/2023
Demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation…
02/03/2023
La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et…
23/09/2020
Les obligations réelles environnementales (ORE)
13/11/2023
Comment utiliser l’étiquetage environnemental dans les appels d’offres ?
17/05/2020
Le cycle de vie d'un produit : un bon indicateur…
21/07/2019
Intégrer dans un marché public de produits d’entretien des enjeux…
27/05/2019
Insérer une clause environnementale dans un marché public de communication
24/09/2019
Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des…
19/11/2023
Les grands principes de la démarche HQE et les principales…
17/05/2012
Réglementation environnementale 2020 pour les bâtiments neufs résidentiels, dite «…
24/01/2022
Une offre pour chaque métier
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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?