Véhicule verbalisé
Véhicule verbalisé dans l'actualité
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Article
Gaz naturel véhicule : 8 projets soutenus pour déployer 2 100 véhicules…
Huit projets développés par des collectivités et des entreprises pour déployer des véhicules roulant au gaz naturel, moins polluant que le gazole, et des stations d'approvisionnement ont été sélectionnés et obtiendront un financement… -
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Déploiement d'une vingtaine de véhicules électriques/hydrogène à Grenoble
Vingt-et-un véhicules hybrides batteries/hydrogène ont été déployés mercredi 10 juin à Grenoble dans le cadre d'un projet visant à industrialiser des kits hydrogène intégrables à des véhicules électriques, selon un communiqué… -
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La loi sur les mobilités impose aux collectivités des véhicules plus verts
L'État et les collectivités devront respecter des quotas lors du renouvellement annuel de leurs parcs automobiles supérieurs à vingt véhicules. Pour les collectivités, un véhicule sur cinq sera concerné dans… -
Article
Le triomphe des véhicules verts !
Conformément aux objectifs européens, la France favorise les véhicules écologiques. Découvrez le regard d'un magistrat en lisant la chronique de Laurent Marcovici et faites nous part de vos commentaires en fin d'article.
Véhicule verbalisé dans les ressources documentaires
L’immobilisation des véhicules
19/09/2022
Verbaliser l’arrêt ou le stationnement dangereux
16/07/2023
Affecter des véhicules aux élus
29/09/2020
Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer…
10/09/2023
Comment élaborer un schéma directeur pour les infrastructures de recharge…
13/11/2023
La prise en compte des obligations environnementales dans le cadre…
12/04/2023
La prise en compte des obligations environnementales dans le cadre…
17/01/2024
Procédure d’enlèvement et de destruction des véhicules épaves si la…
16/07/2023
Les chiffres de la verbalisation électronique
20/09/2022
L’obligation de verdissement des flottes de véhicules pour les collectivités
03/03/2024
Apposer la cocarde sur son véhicule
25/12/2011
La prise en compte des obligations environnementales dans le cadre…
13/04/2023
Plaques d’immatriculation des autres véhicules motorisés
20/09/2022
Arrêté d’autorisation de remisage à domicile d’un véhicule de service
14/06/2021
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Tiers financement de la rénovation énergétique : peu de ...