# BORDEREAU-RECAPITULATIF-URSSAF

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BORDEREAU-RECAPITULATIF-URSSAF » mises à disposition de la fonction publique.

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BORDEREAU-RECAPITULATIF-URSSAF dans les ressources documentaires

Organiser les élections des délégués

Si c’est l’élection des délégués qui, chaque année et dans chaque classe de la 6e aux classes post-baccalauréat, reste la base du système...

28 avr. 2017

#élections #délégués #formation des délégués #CA #CVL #CNVL #CVC #conseil de classe #conseil de discipline #système représentatif #vie lycéenne

Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à disposition d’un [...]

Cet outil correspond à un modèle de bordereau des prix unitaires qui pourra vous servir de modèle pour l’élaboration du bordereau des prix unitaires relatifs...

20 févr. 2020

#bordereau des prix unitaires #modèle #forfait #prix

La dématérialisation des pièces comptables et justificatives

Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de coopération. Ainsi,...

22 mai 2020

#dématérialisation #PES V2 #pièces justificatives #pièces comptables #facture électronique #gestion électronique des documents #archivage

Définir sa procédure au regard des seuils pour le lancement des marchés

Vous souhaitez lancer un marché mais vous vous interrogez sur la procédure à utiliser. Vous avez le choix entre des procédures adaptées ou des procédures...

20 janv. 2021

#seuils #procédure adaptée #procédure formalisée #marchés de travaux #marchés de fournitures et de services #délégation

Modèle de bordereau d’élimination des archives

Le bordereau d’élimination doit être rempli en trois exemplaires (deux pour le service des archives, un à conserver en mairie) et transmis au service...

21 févr. 2020

#archives communales #service des archives départementales #visa #tri #bordereau d’élimination #archives définitives

Bordereau de suivi des déchets

Ce formulaire en trois exemplaires comporte notamment trois rubriques principales. La première où le producteur s’identifie et caractérise le déchet...

22 déc. 2020

#déchet #suivi

Modèle de bordereau de transmission d’un bilan

Il est important à l’occasion de la transmission du bilan de personnaliser l’envoi par un bordereau plus ou moins détaillé.

Si la transmission...

21 févr. 2020

#rédaction #bilan #graphiques #organiser les données #analyse #perspectives #rapport #transmission

Établir un plan de communication financière

Cœur de toute stratégie efficace, le plan constitue également le pivot d’une démarche de communication financière. Sa construction relève d’une approche...

21 déc. 2020

#communication #plan #organisation #méthode

Tableau récapitulatif des points acquis chaque année

Voici le récapitulatif des points acquis chaque année.

26 mars 2020

#facteurs de risque #acquisition de points #déclaration employeur #compte de prévention #plafond

Régime général : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées à [...]

Au sein des effectifs que vous rémunérez, vous gérez différents statuts qui ne relèvent pas des mêmes régimes de Sécurité sociale et de retraite.

...

20 janv. 2021

#cotisations #Urssaf #régime général #Sécurité sociale #maladie #maternité #allocations familiales #invalidité #accident du travail #maladie professionnelle #contribution solidarité autonomie #CSG #CRDS

Bordereau des prix unitaires

Ce modèle de bordereau des prix unitaires peut être annexé aux marchés ayant pour objet la livraison de différentes fournitures. Il convient d’indiquer...

14 déc. 2020

#marché public #contrat #mise en concurrence #BPU

Sécuriser sa communication institutionnelle en vue des élections départementales

Les prochaines élections départementales françaises doivent se tenir en mars 2021, simultanément avec les élections régionales....

01 oct. 2020

#département #scrutin #élection #binôme #conseillers départementaux #bilan #communication électorale #communication institutionnelle

Comment utiliser un bordereau d’envoi ?

Cet outil liste les différentes fonctions et usages du bordereau d’envoi.

21 févr. 2020

#bordereau d’envoi #utilité #observations #transmission #pièces

Communiquer auprès des habitants sur la politique de la ville

Communiquer sur la politique de la ville auprès des habitants est une mission rendue ardue du fait de la complexité de cette politique et de la diversité...

20 mars 2014

#politique de la ville #participation #ZUS #habitants #publics

Établir un bordereau de prix unitaire dans le cadre de la passation d’un [...]

Avant de passer un accord-cadre à bons de commande, vous devez construire une annexe de prix listant tous les types de prestations et de produits nécessaires...

18 févr. 2019

#bordereau de prix #annexe prix #annexe financière #accord-cadre à bons de commande #article R. 2162-2 du Code de la commande publique

Régime spécial : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées à [...]

En tant que gestionnaire de paie, vous êtes chargé du calcul des cotisations et des contributions sociales. Bien que celui-ci soit automatisé à l’aide...

29 janv. 2020

#cotisations #contributions #Urssaf #Sécurité sociale #régime spécial #fonctionnaires #affiliés CNRACL

Bordereau de remise de régie de recettes

Cet outil comportant 3 modèles de bordereaux (remise de régie/chèques, remise de régie/espèces et remise de régie/CESU) vous permettra de...

21 févr. 2020

#recettes #régie #décaissement #Trésor public

Calculer les cotisations Urssaf, assurance chômage, retraite, CDG…

Le calcul des charges sociales dues au titre des rémunérations allouées aux agents est partout automatisé. Le problème des automatismes...

26 avr. 2020

#charges sociales #régime #Sécurité sociale #affiliation #CNRACL #spécial #général #cotisations #taux #assiette #paye.