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Bordereau récapitulatif urssaf dans les ressources documentaires

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Bordereau d’élimination des archives

Le bordereau d’élimination des archives médicales est un document essentiel de la procédure d’élimination, sans lequel il est interdit de procéder à ces éliminations. Il est la preuve que les…

19/12/2019

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Modèle de bordereau de transmission d’un bilan

Il est important à l’occasion de la transmission du bilan de personnaliser l’envoi par un bordereau plus ou moins détaillé. Si la transmission est électronique, il est aussi important de…

22/07/2014

#Rapport #Communication budgétaire et financière
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Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à…

Cet outil correspond à un modèle de bordereau des prix unitaires qui pourra vous servir de modèle pour l’élaboration du bordereau des prix unitaires relatifs à votre offre.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Récapitulatif des formations réglementaires en police municipale

Le présent outil récapitule sous forme de tableaux les différents types de formations réglementaires de la filière police municipale, les cadres d’emplois concernés, les modes de recrutement, les textes de…

05/11/2012

#Formation
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Régime général : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées…

Au sein des effectifs que vous rémunérez, vous gérez différents statuts qui ne relèvent pas des mêmes régimes de Sécurité sociale et de retraite.Ainsi, contrairement aux agents titulaires affiliés à…

09/01/2024

#Cotisations
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Régime spécial : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées…

En tant que gestionnaire de paie, vous êtes chargé du calcul des cotisations et des contributions sociales. Bien que celui-ci soit automatisé à l’aide des logiciels de gestion de paie,…

31/01/2024

#Cotisations
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Modèle d’un bordereau d’envoi

Cet outil est un modèle de bordereau d’envoi.

16/10/2014

#Document de procédure administrative
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Comment utiliser un bordereau d’envoi ?

Cet outil liste les différentes fonctions et usages du bordereau d’envoi.

16/10/2014

#Document de procédure administrative
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Extrait de bordereau de prix

Le bordereau de prix définit les profils attendus, la durée de la mission ainsi que le coefficient de rémunération applicable au salaire brut.

16/03/2022

#Dossier de consultation des entreprises #Marché de services

Exemple de bordereau de prix

Ce modèle de bordereau de prix concerne le nettoyage des sols d’un bâtiment. Il définit le prix mensuel pour une intervention ponctuelle sur une zone déterminée.

20/02/2020

#Hygiène #Marché de services
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Bordereau des prix unitaires

Ce modèle de bordereau des prix unitaires peut être annexé aux marchés ayant pour objet la livraison de différentes fournitures. Il convient d’indiquer dans la désignation les spécifications techniques sans…

10/12/2021

#Seuils de procédure #Bordereau des prix du marché
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Bordereau d’élimination des archives

Le bordereau d’élimination doit être rempli en trois exemplaires (deux pour le service des archives, un à conserver en mairie) et transmis au service des archives départementales. Il doit être…

29/03/2015

#Document de procédure administrative #Archivage des registres
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Bordereau de suivi des déchets

Ce formulaire en trois exemplaires comporte notamment trois rubriques principales. La première où le producteur s’identifie et caractérise le déchet à éliminer. La seconde concerne le transporteur qui prend en…

11/10/2016

#Gestion et traitement des déchets

Tableau récapitulatif des critères et seuils de pénibilité

Voici le récapitulatif des critères d’évaluation de la pénibilité.

27/06/2018

#Droits #Formation
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Tableau récapitulatif des points acquis chaque année

Voici le récapitulatif des points acquis chaque année.

19/02/2020

#Droits #Formation