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Caractéristique environnementale

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Caractéristique environnementale dans l'actualité

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Caractéristique environnementale dans les ressources documentaires

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Étude des caractéristiques environnementales des produits papetiers (label, fibres recyclées)
Ce questionnaire vous permet d’étudier les caractéristiques environnementales (label, fibres recyclées) de chacun des produits papetiers (cahiers, carnets, bloc-notes, copies, agendas…).

21/07/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
picto marches-publics

L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service
La performance environnementale des produits, services et travaux prend une place de plus en plus importante dans les marchés publics.En effet, la prise en compte de l’environnement dans l’achat public…

19/01/2024

#Responsabilité sociale et environnementale #Performance (qualité)
picto culture-et-communication

Insertion d’un référentiel ou d’une caractéristique environnementale dans les critères…
En dehors des critères spécifiques de performance environnementale, il existe d’autres façons de traduire sa volonté de prise en compte de l’environnement. L’utilisation de critères de choix « habituels » (coût d’utilisation,…

24/09/2019

#Responsabilité sociale et environnementale #Marché de services
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Quel est le champ d’application de l’évaluation environnementale ?
L’évaluation environnementale est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les effets d’une activité sur l’environnement et d’en éviter certaines conséquences dommageables.Les…

11/09/2023

#Aménagement territorial #Étude d'impact
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Sociologie du risque en santé : transformations numériques et environnementales
La perception des risques n’a jamais été aussi prégnante qu’aujourd’hui, particulièrement dans le domaine de la santé. Si le risque était déjà une caractéristique culturelle de la société contemporaine au…

23/04/2025

#Structure nationale de santé #Politique de Santé #Risque sanitaire
picto institutions-et-administration-territoriale

Demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation…
Ce document est le formulaire Cerfa n° 14734 * 04 officiel qui doit être utilisé pour les projets relevant d’un examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle…

02/03/2023

picto marches-publics

La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et…
Le volet environnemental s’intègre naturellement dans le quotidien de tout un chacun et s’impose également implicitement à la programmation architecturale et technique de toutes les constructions publiques, mais également des…

23/09/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Marché de travaux
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Les obligations réelles environnementales (ORE)
« Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l’amélioration de l’environnement. » C’est en ces termes que l’article 2 de la Charte de l’environnement, qui a valeur…

13/11/2023

#Protection de l'environnement
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Comment utiliser l’étiquetage environnemental dans les appels d’offres ?
Très tôt, l’étiquetage environnemental a été classé en une typologie reconnue au niveau international, qui a donné lieu à plusieurs textes normatifs dans la série ISO 14020. Ces textes ont…

17/05/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Appel d'offres
picto culture-et-communication

Insérer une clause environnementale dans un marché public de communication
La commande publique des collectivités locales et de l’État représente au total un marché de près de soixante milliards d’euros par an. Ces achats de biens et de services doivent,…

24/09/2019

#Responsabilité sociale et environnementale #Marché de services
picto marches-publics

Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des…
L’industrie textile est l’une des plus polluantes au monde et génère d’importants déchets (et encore plus avec l’essor de la « fast fashion » et de l’« ultra fast fashion »). Le cycle de…

19/11/2023

#Achat durable #Marché de fournitures
picto marches-publics

Les grands principes de la démarche HQE et les principales…
Pour faire face aux nouveaux enjeux planétaires et préserver notre environnement, le secteur du bâtiment joue un rôle primordial, stratégique et majeur. Les bâtiments sont, en effet, à eux seuls…

17/05/2012

#HQE
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Réglementation environnementale 2020 pour les bâtiments neufs résidentiels, dite «…
La réglementation environnementale 2020 (RE2020) vise à diminuer non seulement l’impact énergétique mais aussi l’impact environnemental des bâtiments neufs. Elle s’articule autour des trois principaux objectifs gouvernementaux :donner la priorité à…

24/01/2022

#Construction immobilière #Efficacité énergétique #Impacts environnementaux
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Intervenir en mode prestataire dans les services aux personnes à…
Les services aux personnes à domicile proposent des activités mises en œuvre selon différentes modalités d’intervention : la prestation qui est une vente du service ; le mandataire qui correspond au…

04/08/2015

#Service d'aide à domicile #Prestataire
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Intervenir en mode mandataire dans les services aux personnes à…
Parmi les trois modes d’intervention possibles dans les services à la personne, le mode mandataire ne consiste pas, à proprement parler, à délivrer les services aux personnes, mais à aider…

07/06/2012

#Service d'aide à domicile #Mandataire

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Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation en hausse

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