#

Convention type

picto actu

Convention type dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Convention type dans les ressources documentaires

picto education

Convention type relative à la formation en milieu professionnel des…
Dans le cadre de l’enseignement professionnel, la convention de stage est non seulement obligatoire, mais indispensable dans la mesure où elle constitue un contrat entre toutes les parties prenantes. Proposée…

21/07/2016

#Entreprise #Convention
picto education

Convention-type d’une séquence d’observation
Cette convention-type, que l’on trouve en annexe de la circulaire n° 2003-134 du 8 septembre 2003, est un préalable nécessaire à toute séquence d’observation en milieu professionnel.

18/01/2012

#Orientation #Convention
picto finances-et-comptabilite

Les conventions d’objectifs passés avec des associations
La subvention aux associations, à travers la convention d’objectifs, apparaît comme le mode le plus efficace et le plus pérenne de financement entre associations et collectivités territoriales. Par ailleurs, la…

11/12/2012

#Association #Convention
picto institutions-et-administration-territoriale

Passer une convention d’objectifs avec une association
La subvention aux associations, à travers la convention d’objectifs, apparaît comme le mode le plus efficace et le plus pérenne de financement entre associations et collectivités territoriales. Par ailleurs, la…

01/09/2013

#Association #Subvention locale
picto action-sociale

Négocier et renouveler une convention tripartite
Prévue par l’article L. 313-12 du Code de l’action sociale et des familles, la convention tripartite est une convention signée par le président du conseil général, le préfet et le responsable…

19/06/2012

#Convention #Protocole (méthode)
picto sante

Convention d’engagement de carrière hospitalière
  Le versement de la prime d’engagement de carrière hospitalière est soumis à la signature préalable d’une convention d’engagement de carrière hospitalière entre le praticien et l’établissement public de santé…

03/12/2020

#Convention #Primes
picto action-sociale

Modèle type de convention de stage
Le présent modèle de convention de stage envisage tous les cas possibles (stage court ou long) et permet au CCAS/CIAS de définir précisément toutes les modalités d’accueil, d’indemnisation, de couverture…

20/12/2017

picto services-a-la-population

Convention type d’utilisation des équipements sportifs
L’Observatoire de la sécurité des établissements scolaires du ministère de l’Éducation nationale propose un modèle de convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs. Cette convention passée entre la collectivité de rattachement,…

11/09/2014

#Équipement sportif #Convention
picto action-sociale

Modèle de convention de mécénat
Les modèles de convention de mécénat sont très souples (pas de format légal type) et s’adaptent à chaque projet. Chaque partie y intègre ce qu’elle souhaite y voir figurer. Assurez-vous…

25/04/2018

#Convention #Ressources financières
picto culture-et-communication

Modèle de convention de rupture conventionnelle
La convention a pour but de définir les modalités de la rupture conventionnelle. En l’absence de convention type fournie par l’administration, ce modèle vous servira de base pour formaliser les…

09/10/2014

#Convention #Départ
picto action-sociale

Convention de collaboration en résidence autonomie
Cette convention type vous permettra de contractualiser le rôle de l’intervenant tout au long de la durée du CPOM ou de la durée de la convention que vous aurez définie…

19/12/2017

#Personne âgée #Projet de vie
picto amenagement-des-territoires

Convention de partenariat pour l’accompagnement à la création
Grâce à cet outil, vous pourrez rapidement définir votre convention de partenariat pour mettre en place et gérer la structure d’accompagnement des créateurs d’entreprise. Cette convention s’adapte à tout type…

15/04/2019

#Création et soutien de l'entreprise #Convention
picto institutions-et-administration-territoriale

Délibération relative à la convention de partenariat entre le CCAS/CIAS…
Dans le cadre de ses aides sociales facultatives, le CCAS/CIAS intervient bien souvent dans l’équipement électroménager de ménages en difficulté, en allouant des aides financières remboursables et/ou non remboursables. Ainsi,…

14/11/2023

#CCAS
picto ressources-humaines

Convention de stage
Cette convention type de stage, signée par le stagiaire, la collectivité d’accueil et l’établissement d’enseignement supérieur, permet de définir les conditions et modalités de déroulement du stage.

11/05/2016

#Convention #Stagiaire
picto services-a-la-population

Convention type pour le secteur associatif
La présente convention a pour objet de régler les conditions d’organisation et de déroulement du bénévolat accompli par une association sur les NAP organisés par la ville.

25/01/2017

#Association #Convention

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

21/03/2023

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en cas d'émeutes urbaines

24/04/2024

Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en ...

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

29/04/2024

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

Voir tous les articles publiés