Demande de subvention
Demande de subvention dans l'actualité
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Plan « 5 000 terrains de sport » : la demande de…
L'Agence nationale du sport vient de créer une plateforme numérique pour saisir les demandes de subventions d'équipements sportifs. -
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Capteurs de CO2 dans les écoles : les demandes de subvention recevables…
Le gouvernement a consenti à reporter la date limite de dépôt des dossiers de demande de subvention pour l'achat de capteurs CO2 en milieu scolaire. -
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DSIL et DETR : en route vers la dématérialisation des demandes de…
À partir de 2024, les demandes de dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) et de dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) devront transiter obligatoirement par la plateforme "Démarches simplifiées", à l'aide… -
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Subventions : les collectivités ont le droit d'accorder des aides à SOS…
En jugeant conforme une subvention de la Ville de Paris à SOS Méditerranée, le Conseil d'État rappelle que les collectivités locales peuvent accorder, sous conditions, une subvention à une action humanitaire…
Demande de subvention dans les ressources documentaires
Présenter un budget pour soutenir une demande de subvention
21/03/2011
Équilibrer un budget d’action pour soutenir une demande de subvention
07/07/2021
Les subventions exceptionnelles : dégâts, calamités naturelles, sinistres
26/10/2020
Équilibrer un budget financier pour soutenir une demande de subvention
07/07/2021
Dossier type de demande de subvention
17/03/2022
Contrôler l’usage des subventions par une association
26/02/2024
Document Cerfa : demande de subvention
05/09/2016
Délibération autorisant le maire à demander l’octroi d’une subvention
22/09/2019
Les subventions aux équipements sportifs
29/04/2014
Les subventions européennes relatives à l’emploi
17/10/2021
Subventions européennes, culture et audiovisuel
07/07/2021
Subventions européennes et réseaux de villes
14/10/2021
Dossier de subvention FIPD
29/04/2014
Une offre pour chaque métier
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