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Double enveloppe

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Double enveloppe dans l'actualité

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Double enveloppe dans les ressources documentaires

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Définir l’enveloppe financière et rechercher un financement
L’opération d’aménagement ou de construction doit faire l’objet d’une estimation financière appelée enveloppe financière prévisionnelle. Quels sont les éléments à intégrer dans votre enveloppe ? Dès que vous avez défini l’enveloppe…

13/02/2019

#Opération d'aménagement #Ressources financières
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Verbaliser l’arrêt et le stationnement à double sens de circulation…
Devant la pluralité des infractions liées à l’arrêt et au stationnement, l’agent verbalisateur doit être en capacité d’identifier, de caractériser et de constater les infractions en agglomération sur le côté…

13/07/2021

#Contravention #Stationnement
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Réaliser les études de structure et d'enveloppe (ouvrage de bâtiment)
La réalisation de l’étude de structure et d’enveloppe constitue le premier des documents techniques exigés dans la mission « étude de projet » (PRO). Cette étude consiste à approfondir et peaufiner les…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Marché de travaux

Présentation de la comptabilité générale en partie double
La comptabilité générale, comptabilité en partie double, fait ici l’objet d’une présentation animée à l’aide du logiciel PowerPoint.

29/03/2020

#Gestion budgétaire #Gestion comptable
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Vers une double tutelle pour l’EPLE ?
Il existe actuellement deux formes de contractualisation des EPLE. Signé avec la tutelle académique, le contrat d’objectifs (voir la fiche PAP et contrat d’objectifs) fixe un cap triennal en matière…

10/03/2014

#EPLE
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Répartition de l’enveloppe des indemnités pour missions particulières (IMP) en…
Instituées par décret en 2015, les indemnités pour missions particulières (IMP) permettent au chef d’établissement, après vote en conseil d’administration, de reconnaître et valoriser la réalisation de certaines missions au…

09/05/2022

#Personnel de l'Éducation Nationale #Indemnités
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Intégrer dans un marché public d’enveloppes et de pochettes postales…
La présente fiche a pour but d’aider les acheteurs publics à tenir compte des problématiques de développement durable lors de l’achat d’enveloppes et de pochettes postales.

21/07/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Tableaux récapitulatifs des changements de nom possibles
Cet outil récapitule les noms possibles dans la procédure de changement de nom : lorsque le demandeur et ses parents portent un nom simple, lorsque le demandeur et l’un de ses…

20/07/2022

#Nom de famille
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Distinguer état civil et police des opérations funéraires
En matière funéraire, le maire intervient à double titre : en tant qu’officier d’état civil et en sa qualité d’autorité de police des opérations funéraires. Cette double compétence n’est pas sans…

16/02/2016

#Acte d'état civil #Opération et autorisation funéraire
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Identifier les bulletins nuls
Une fois le pointage et la lecture des bulletins effectués, les scrutateurs doivent remettre aux membres du bureau de vote les bulletins et les enveloppes dont la validité leur a…

14/05/2014

#Bulletin de vote #Dépouillement
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Connaître les éléments constitutifs de l’infraction pour travaux sans autorisation
Depuis l’adoption du Nouveau Code de procédure pénale, toutes les infractions doivent revêtir un double caractère : matériel et intentionnel.Entrant dans le champ des infractions pénalement répréhensibles, les infractions au droit…

18/01/2023

#Aménagement territorial #Infraction
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Comprendre les logiques de rationalisation
La loi n° 2002-2 rend opposables les enveloppes fermées de financement. Le décret budgétaire et comptable n° 2003-1010 du 22 octobre 2003 prévoit aux articles 27 à 32 la mise en œuvre de tableaux de…

12/02/2013

#Prospective financière #Indicateur de qualité
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Professionnaliser les Atsem
Les Atsem sont soumis à une double hiérarchie, celle de leur employeur, la mairie, et celle de l’enseignant ; ils sont donc soumis à de doubles attentes, complémentaires ou contradictoires. Ils…

17/10/2022

#ATSEM #Formation
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Les sections internationales et binationales
Dans certaines conditions, les écoles, collèges et lycées peuvent ouvrir des sections internationales, dont la spécificité est, pour une langue donnée, d’accueillir simultanément des élèves français et étrangers. Compte tenu…

07/03/2021

#Projet éducatif
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Choisir le programmiste
Un programme s’inscrit parmi les études dites préalables et a pour objectif de permettre au maître d’ouvrage d’exprimer les objectifs et les contraintes d’un projet. À l’issue de cette phase…

12/12/2019

#Étude préalable #Équipe de travaux

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