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Equipements des locaux syndicaux

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Equipements des locaux syndicaux dans l'actualité

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Equipements des locaux syndicaux dans les ressources documentaires

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L’attribution de locaux aménagés et équipés aux organisations syndicales de…
L’article 3 du décret n° 86-660 du 19 mars 1986 prévoient que les établissements mettent à disposition des syndicats des locaux à usage de bureau. Le droit à local syndical varie…

01/03/2022

#Organisation syndicale #Établissement de santé
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La création et la gestion des équipements sportifs
Propriétés, dans leur immense majorité, des collectivités locales, les équipements sportifs contribuent dans leur diversité (stades, piscines, gymnases, courts de tennis, etc.) à la mise en œuvre de politiques publiques…

01/12/2014

#Équipement sportif
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L’équipe d’encadrement
Premier pédagogue, le chef d’établissement conduit la politique éducative, administrative et financière de l’établissement qui lui a été confié. La complexification des éléments matériels qui compose la vie d’un EPLE…

09/10/2021

#Personnel de l'Éducation Nationale
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Favoriser l’achat local dans les marchés publics
Si la question de l’achat local en matière d’achats publics n’est pas nouvelle, la crise sanitaire liée au Covid-19 puis le déclenchement de la guerre en Ukraine ont exacerbé le…

10/03/2024

#Économie sociale et solidaire #Partenariat local
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Évaluer le niveau de l’équipement informatique et sa localisation dans…
Depuis les années 1980, le mouvement de décentralisation a transféré aux collectivités locales les prérogatives d’équipement éducatif. Diverses incitations gouvernementales au développement des nouvelles technologies se sont succédées (cf. Quelques jalons…

31/08/2016

#Gestion des locaux scolaires #NTIC
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Convention type d’utilisation des équipements sportifs
L’Observatoire de la sécurité des établissements scolaires du ministère de l’Éducation nationale propose un modèle de convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs. Cette convention passée entre la collectivité de rattachement,…

11/09/2014

#Équipement sportif #Convention
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Animer une équipe et assurer la cohésion d’équipe
Animer une équipe pluridisciplinaire n’est pas toujours si facile. Pourtant, maintenir une bonne cohésion est essentiel à la qualité de l’accueil des jeunes enfants et du dialogue avec les parents.…

23/05/2014

#Management #Protocole (méthode)
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Système d’échange local (SEL) : comment créer une monnaie locale…
Face aux nombreuses fluctuations du marché et aux aléas socio-économiques impactant notre société, la mise en place des systèmes d’échange local (SEL) peut être une solution pour pallier les problématiques territoriales…

17/09/2023

#Circuits courts #Économie sociale et solidaire
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La gestion intercommunale des équipements culturels : le transfert des…
L’émergence de structures de coopération intercommunale offre de nouvelles possibilités d’interventions aux acteurs locaux en rassemblant de petites communes dans les secteurs ruraux et en intégrant une logique d’agglomération dans…

28/11/2017

#Équipement culturel #Gouvernance intercommunale
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Comment inaugurer un équipement scolaire ?
Symbole d’affirmation de la République, l’école communale est aussi un indicateur visible de la vitalité d’une commune. Elle est en effet un équipement à fort potentiel identitaire : elle bénéficie, à…

28/04/2011

#École #Inauguration
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Trame d’élaboration d’un accord local
Depuis le 9 juillet 2021, les employeurs publics et les organisations syndicales peuvent conclure des accords collectifs applicables aux agents publics. Si l’évolution des rémunérations (notamment la valeur du point d’indice)…

13/04/2023

#EHPAD #Management
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Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations
Parmi ses prérogatives concernant l’enseignement, le maire peut utiliser les locaux scolaires implantés dans la commune. Quand, à quelles fins, comment, pour qui et dans quelles circonstances ?Cette fiche apporte des…

18/12/2018

#Gestion des locaux scolaires #Association
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La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) a été créée par l’article 179 de la loi n° 2010-1657 de finances pour 2011. Cette dotation résulte de la fusion de la dotation globale…

17/01/2022

#Bâtiment et équipement publics #DGE
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Communiquer efficacement de manière dématérialisée sur la saison culturelle d’un…
Peut-on s’appuyer exclusivement sur des outils numériques pour donner à voir la saison culturelle d’un équipement local ? Si la réponse est forcément nuancée, l’époque se prête incontestablement à une communication…

14/04/2022

#NTIC #Communication culturelle
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Définir le projet et recruter l’équipe d’un accueil de loisirs…
La mise en œuvre des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) par les communes passe par des modalités et un cadre qui s’appliquent à tout organisateur. Mais elle fait également…

21/03/2022

#ALSH #Recrutement

Une offre pour chaque métier

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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

29/04/2024

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Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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