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Modèle d'avis d'imposition

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Modèle d'avis d'imposition dans l'actualité

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Modèle d'avis d'imposition dans les ressources documentaires

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Copie d’un avis d’imposition sur le revenu
L’avis d’imposition présenté peut être contrefait ou falsifié. Vous trouverez sur ce modèle d’avis d’imposition quelques repères vous permettant rapidement de voir si le document produit comporte des anomalies.

05/05/2014

#Mariage
picto marches-publics

Modèle de formulaire d’avis d’intention de conclure ou avis en…
Ce modèle de formulaire reprend toutes les informations à faire figurer dans un avis d’intention de conclure (identification du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure, attribution du marché, renseignements complémentaires,…

18/02/2022

#Avis d'intention de conclure #Support de publicité des marchés publics
picto education

Modèle d’avis d’exclusion de cours
Outil présentant un modèle d’avis d’exclusion de cours.

14/11/2019

#Punition #Sanction disciplinaire
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à…
Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du…

18/02/2022

#MAPA #Avis de publicité des marchés publics
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Modèle d’avis d’appel d’offres
La rédaction de l’offre de marché nécessite un soin particulier car c’est d’après celle-ci que les conditions vont être établies. L’offre de marché sera constituée par plusieurs documents parmi lesquels…

17/06/2019

#Loi et réglementation #Préparation du marché
picto marches-publics

Modèle d’avis de préinformation pour les pouvoirs adjudicateurs
Ce modèle d’avis comporte toutes les rubriques utiles pour informer les entreprises sur votre marché (objet, type, durée ; renseignements juridiques, économiques et techniques).

06/05/2019

#Délai de validité des offres
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de demande d’avis préalable à une fermeture d’école
Modèle de lettre demandant l’avis du préfet, préalable à la fermeture d’une école maternelle conformément à l’obligation légale.

18/10/2022

#École #Stratégie de communication
picto marches-publics

Modèle d’avis du maître d’œuvre sur le mémoire de réclamation…
Ce document présente un modèle-canevas d’avis que le maître d’œuvre pourra rendre sur le mémoire de réclamation présenté par l’entreprise.

23/11/2022

#Procédures contentieuses #Incident d'exécution
picto services-a-la-population

Modèle de saisine du procureur de la République pour avis…
Ce modèle de lettre de saisine peut vous aider à rédiger une lettre sollicitant l’avis du parquet sur une dispense exceptionnelle de légalisation lorsque l’usager se dit dans l’impossibilité d’obtenir…

08/05/2014

#Formalités pour l'étranger #Légalité des actes
picto institutions-et-administration-territoriale

Avis de sécurité incendie
Cet outil reprend le modèle établi par l’arrêté du 25 juin 1980 modifié (Cerfa n° 20-3230) et vous permet de proposer ce modèle d’avis, modifiable, à tous les responsables de…

27/11/2024

#ERP #Responsabilité de la collectivité #Risque incendie
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Avis rendu par le conseil de discipline pour un agent…
Ce modèle d’avis rendu par la commission consultative paritaire à l’issue d’un conseil de discipline présente les différents visas et éléments d’explicitation requis pour la rédaction d’un avis de sanction…

02/03/2022

#Procédure disciplinaire
picto marches-publics

Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du marché, critères d’appréciation…

06/03/2025

#Publicité des marchés publics #Seuils de publicité
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Modèle d’avis d’enquête publique
Cet outil aide à la rédaction de l’avis d’enquête publique.

26/10/2011

#Enquête publique #Contentieux
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Modèle de délibération de fermeture d’une école
Modèle de délibération argumentée concernant la fermeture d’une école, visant non seulement les articles des Codes, mais la demande d’avis préalable au préfet.

18/10/2022

#École #Stratégie de communication
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Avis de mention de changement de nom par déclaration conjointe
Ce modèle vous aidera à rédiger l’avis de mention de déclaration de changement de nom à adresser à l’officier d’état civil détenteur de l’acte de naissance de l’enfant.

17/01/2022

#Nom de famille

Une offre pour chaque métier

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