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Modèle mémoire

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Modèle mémoire dans l'actualité

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Modèle mémoire dans les ressources documentaires

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Modèle d’avis du maître d’œuvre sur le mémoire de réclamation…
Ce document présente un modèle-canevas d’avis que le maître d’œuvre pourra rendre sur le mémoire de réclamation présenté par l’entreprise.

23/11/2022

#Incident d'exécution #Procédures contentieuses
picto marches-publics

Modèle de clause indicative d’un CCAP pour les missions du…
Ce modèle à compléter indique le délai d’instruction des mémoires en réclamation et précise les missions du maître d’œuvre dans cette tâche.

26/07/2021

#Risque lié aux marchés publics #Exécution du marché
picto marches-publics

Mémoire en réclamation
Ce document présente un modèle à compléter de mémoire en réclamation exposant le montant de la réclamation et les justifications nécessaires à ces montants. Ce mémoire devra être adressé par l'entrepreneur…

18/01/2023

#Marché de travaux #Exécution du marché
picto action-sociale

L’atelier mémoire
L’atelier mémoire est utile pour améliorer la qualité de vie des personnes âgées démentes ou non et leurs relations avec leur entourage familial et social. Accueillir un résident nécessite de…

03/10/2014

#Animation pour les personnes âgées #Prévention médicale
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Clauses d’un CCAP pour l’instruction des mémoires en réclamation par…
Ce modèle de clauses, à compléter, indique le délai d’instruction des mémoires en réclamation et précise les missions du maître d’œuvre dans cette tâche.

23/11/2022

#CCAP #Procédures contentieuses
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Comment organiser la Journée nationale à la mémoire des victimes…
Longtemps occultée en France, la mémoire de la Shoah a fini par resurgir dans les années 1990, et elle occupe aujourd’hui une place centrale dans la conscience historique de notre pays.…

04/05/2011

#Commémoration
picto institutions-et-administration-territoriale

Élaborer sa stratégie financière en utilisant un modèle de prospective…
La prospective financière constitue un outil indispensable qu’il est important d’utiliser pour élaborer votre stratégie financière. Pour autant, réaliser une prospective financière nécessite l’élaboration d’un modèle financier complexe et la…

29/02/2024

#Prospective financière
picto marches-publics

Modèle de contrat de transaction
Ce document présente un modèle de contrat de transaction entre le maître d’ouvrage et l’entreprise titulaire du marché, permettant aux parties de clôturer une contestation née ou de prévenir une…

05/01/2023

picto ressources-humaines

Comment rédiger un mémoire en défense ?
Les contentieux en matière de personnel sont nombreux, car les agents n’hésitent plus à contester devant le juge administratif une décision qui leur est défavorable. La procédure étant essentiellement écrite,…

13/09/2022

#Procédures contentieuses #Document de procédure administrative
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de certificat de cessibilité de créances (modèle de l’arrêté…
Le certificat de cessibilité de créance(s) est délivré par la collectivité en un seul exemplaire au titulaire du marché public ou à son sous-traitant payé directement. Il doit ensuite être…

30/09/2020

#Crédit #Exécution financière du marché
picto action-sociale

Modèle de convention pour l’accès aux données
Ce modèle de convention entre le CCAS et l’organisme fournisseur de données précise les conditions de réciprocité et de propriété des données. Dans cet exemple, il s’agit de la fourniture…

20/10/2021

#Convention #Étude d'impact
picto action-sociale

Modèle de délibération d’acceptation de don
Voici un modèle de délibération que le conseil d’administration doit approuver pour que les dons puissent être affectés à une action. Vous devez adapter ce modèle au type de don…

25/04/2018

#Stratégie de communication #Ressources financières
picto sante

Modèle type de signalement de sévices à mineur
Le Conseil national de l’Ordre des médecins a élaboré un modèle de signalement de sévices à mineurs résumant l’examen médical du patient et précisant le témoignage de la personne accompagnatrice…

05/09/2016

#Mineur #Violence
picto ressources-humaines

Modèles de bulletins de paie indemnités d’élus
Ces modèles de bulletins de paie permettent de répertorier les cotisations applicables à l’élu local et de calculer l’indemnité de fonction. Les modèles numérotés de 1 à 4, correspondent chacun à…

07/02/2024

#Élu #Indemnités
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Exemple de cadre de mémoire technique
Le mémoire technique permet de conduire et guider les entreprises dans l’élaboration de leur réponse à la consultation, et ainsi de faciliter l’examen et la comparaison des offres. Cet exemple…

12/07/2022

#Évaluation (méthode) #Offres au marché public

Une offre pour chaque métier

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Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

30/04/2024

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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