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Nuisances sonores

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Nuisances sonores dans l'actualité

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Nuisances sonores dans les ressources documentaires

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Les nuisances sonores : les établissements qui diffusent de la…
Les pratiques sonores et musicales ayant considérablement évolué au cours de ces dernières années, il est apparu nécessaire de réglementer les lieux de diffusion de musique amplifiée, avec un double…

06/08/2014

#Nuisances sonores
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Les nuisances sonores générées par les deux-roues à moteur
Le bruit est un fléau des sociétés modernes. Pris individuellement, les véhicules font moins de bruit qu’auparavant, mais leur nombre a fortement progressé de telle sorte que, globalement, le niveau…

05/08/2014

#Véhicule #Nuisances sonores
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Lutter contre les nuisances sonores
Ce document vous indique comment lutter contre les nuisances sonores et vous renseigne sur les sanctions liées à ces nuisances.

18/05/2020

#Chantier #Gestion et traitement des déchets
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Mesurer les nuisances liées au bruit
Les nuisances sonores prennent une part sans cesse plus importante dans les préoccupations des Français. Le bruit arrive parfois même en première position dans les critères d’insatisfaction. Les attentes des…

15/01/2014

#Nuisances sonores #Évaluation (méthode)
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Les nuisances sonores : les bruits de voisinage
Bien que le bruit soit signe de vie, il constitue aujourd’hui l’une des préoccupations majeures des Français. De simple désagrément, le bruit est effectivement devenu un véritable problème de santé…

06/08/2014

#Nuisances sonores
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de lettre d’intervention auprès d’un habitant responsable de nuisances…
Ce modèle de lettre d’intervention du maire auprès d’un habitant responsable de nuisances sonores est à adapter à la spécificité de chaque situation.

11/06/2020

#Maire #Police administrative
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Un projet régional contre les nuisances sonores autour des collégiens
Comme le rappelle le troisième Plan national santé environnement 2015-2019, le bruit figure parmi les principales nuisances ressenties par les Français dans leur vie quotidienne et leur environnement de proximité.…

10/02/2017

#École #Nuisances sonores
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Améliorer la qualité de l’environnement sonore dans les structures d’accueil…
Longtemps désigné comme une nuisance plus qu'une pollution, le bruit, qui ne cesse de s'intensifier autour de nous, est aujourd’hui reconnu comme susceptible d’entraîner différents troubles physiques et psychiques. S’il…

22/12/2014

#Bâtiment et équipement publics #Santé publique
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Gérer et réduire l’exposition au bruit des agents
L’ambiance sonore est l’un des éléments indispensables de l’environnement, qu’elle soit naturelle ou artificielle. La nuisance sonore est une atteinte aux dimensions anatomique, physiologique, psychologique et sociale de chaque individu.…

22/12/2016

#Risque sanitaire #Agent
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Respecter la réglementation en matière de niveau sonore
Le décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 a durci la réglementation en matière de niveau sonore et de prévention des risques auditifs dans les lieux musicaux. Il détaille un ensemble de…

17/11/2017

#Loi et réglementation #Nuisances sonores
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Conduire un chantier à faibles nuisances
Un chantier à faibles nuisances s’intègre généralement dans une démarche globale d’éco-construction. Les principales nuisances susceptibles d’être engendrées sur un chantier viennent de : la gestion des déchets ; les bruits engendrés…

18/05/2020

#Chantier #Gestion et traitement des déchets
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Lutter contre le bruit des établissements scolaires
La notion d’acoustique en milieu scolaire est fondamentale. Alors qu’une salle de classe doit être isolée des bruits extérieurs pour favoriser l’écoute et l’échange, une cantine doit lutter contre l’effet…

22/12/2016

#Établissement scolaire #Pollution
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Les pouvoirs de police du maire : les troubles de voisinage
Alors que le « vivre-ensemble » suscite des débats de plus en plus passionnés, le maire et, lorsqu’elle existe, la police municipale se trouvent souvent en première ligne en cas…

30/08/2023

#Maire #Police administrative
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Mettre en place des activités d’éveil sonore et musical
L’éveil musical participe au développement global de l’enfant. Ce qui se répercute de manière très positive sur son épanouissement personnel et l’ensemble de ses apprentissages. Un chemin riche en plaisirs…

09/04/2014

#Éveil #Musique
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Réparer un dommage de travaux publics
Les travaux publics peuvent être à l'origine de multiples nuisances (sonores, visuelles, olfactives, dégradation de la voirie ou de biens privés, etc.) dont certains particuliers mais aussi professionnels (ex : commerçants)…

15/05/2024

#Risque lié aux marchés publics #Marché de travaux

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Fonction publique : amélioration des droits à maladie des agents contractuels

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Mieux protéger les enfants victimes de violences intrafamiliales

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