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Numérotation

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Numérotation dans l'actualité

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Numérotation dans les ressources documentaires

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Tableau de correspondance de numérotation d’inventaire
Grâce à cette table de correspondance vos numéros d’inventaire seront lisibles et intelligibles, ainsi votre actif sera fiabilisé et viabilisé.

20/02/2017

#Inventaire
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Nouvelle numérotation des plaques d’immatriculation (véhicules particuliers)
Sont exposées dans ce document les caractéristiques des nouvelles plaques d’immatriculation des véhicules particuliers.

18/07/2022

#Véhicule
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Modèle d’ordre de service de reprise des travaux
Ce modèle d’ordre de service de reprise des travaux s’adresse à l’entrepreneur et doit être signé par le maître d’œuvre, datés et numérotés.

23/11/2022

#Exécution du marché #Marché de travaux
picto institutions-et-administration-territoriale

Décision d’autorisation de changement de prénom
Cet acte, qui porte la signature de l’officier d’état civil, doit être numéroté et inséré dans le registre unique de l’année en cours, ou dans le registre des naissances si…

03/04/2018

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Modèles de bulletins de paie indemnités d’élus
Ces modèles de bulletins de paie permettent de répertorier les cotisations applicables à l’élu local et de calculer l’indemnité de fonction. Les modèles numérotés de 1 à 4, correspondent chacun à…

07/02/2024

#Élu #Indemnités
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Formule A Extrait plurilingue d’acte de naissance
L’extrait plurilingue d’acte de naissance doit être établi sur le modèle de formule A annexé à la convention de Vienne du 8 septembre 1976. Il se présente sous la forme d’une grille…

15/11/2022

#Acte de naissance #Traduction de document étranger
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Formule C Extrait plurilingue d’acte de décès
L’extrait plurilingue d’acte de décès doit être établi sur le modèle de formule C annexé à la convention de Vienne du 8 septembre 1976. Il se présente sous la forme d’une grille…

08/05/2014

#Acte de décès #Traduction de document étranger
picto services-a-la-population

Arrêté de police suite à une manifestation
Ce modèle fait apparaître l’ensemble des mentions obligatoires qui doivent être portées sur l’arrêté, à savoir : le titre, les visas, les considérants, la mention « Arrête », le dispositif et la clôture.…

19/03/2013

#Arrêté municipal
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Formule B Extrait plurilingue d’acte de mariage
L'extrait plurilingue d’acte de mariage doit être établi sur le modèle de formule B annexé à la convention de Vienne du 8 septembre 1976. Il se présente sous la forme d’une grille…

20/11/2013

#Acte de mariage #Traduction de document étranger
picto ressources-humaines

Dossier individuel de l’agent
Le dossier individuel, créé lors de l’arrivée de l’agent en collectivité, doit permettre de suivre son évolution professionnelle. Il comporte toutes les pièces intéressant la situation administrative de l’agent, enregistrées,…

13/01/2022

#Document de procédure administrative #Gestion administrative
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Enregistrement des mains courantes par les policiers municipaux
Suite à une demande de plus en plus importante de personnes ne désirant pas déposer plainte, soit du fait d’un préjudice peu important, soit par souhait de ne pas engager…

08/10/2011

#Main courante
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La nomenclature par nature
Les écritures comptables sont retracées dans des comptes ; la liste de ces comptes figure dans une nomenclature, mise à jour chaque année en fonction de l’évolution des besoins et de…

08/02/2022

#Gestion comptable #Nomenclature comptable
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Le dossier personnel des fonctionnaires et agents publics
Les dispositions du chapitre VII du Titre III du Livre 1er du Code général de la fonction publique (CGFP) énoncent :« Article L. 137-1 : Le dossier individuel de l'agent public doit comporter…

22/03/2022

#Document de procédure administrative #Gestion administrative

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