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Sujétions techniques

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Sujétions techniques dans l'actualité

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Sujétions techniques dans les ressources documentaires

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Comment faire état de sujétions techniques imprévues et les mettre…
Vous devez recourir à un avenant ou à une décision de poursuivre, mais vous savez que vous ne devez pas modifier substantiellement la nature du marché. Pourtant, vous devez faire…

14/11/2024

#Indemnisation #Risque lié aux marchés publics
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Modèle d’avenant en cas de sujétions techniques imprévues
Ce canevas-modèle à compléter reprend les clauses essentielles (rappel du marché initial, objets de l’avenant, modifications apportées, renonciation au recours, portée de l’avenant) que doit comporter tout avenant en cas…

23/11/2022

#Révision du prix du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique d’installations techniques dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le CCTP.…

10/10/2022

#CCTP #Exécution technique du marché #Équipe de travaux
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Faire face à des sujétions techniques imprévues
Durant la réalisation d'un marché de travaux, l’entrepreneur peut être confronté à la rencontre de difficultés techniques imprévues au moment de la signature du marché. Même s’il doit poursuivre l’exécution…

27/11/2024

#Risque lié aux marchés publics #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique de travaux effectués dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le…

10/10/2022

#CCTP #Exécution technique du marché #Équipe de travaux
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Maîtriser la procédure de sélection du contrôleur technique
Intervenant dont le rôle sur le chantier est souvent méconnu, le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la…

12/11/2024

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Le policier municipal et le contrôle technique
Depuis de nombreuses années, le législateur s’est attaché à améliorer la sécurité routière. Dans ce cadre-là, de nombreuses mesures ont été prises, notamment dans les années 1990, avec en particulier…

25/06/2024

#Véhicule #Agent de police municipale
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Bulletins de salaire du corps des éducateurs techniques spécialisés
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des éducateurs techniques spécialisés : éducateur technique spécialisé de premier grade de classe normale éducateur technique spécialisé de premier…

08/04/2025

#Éducateur #Rémunération
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Mettre en œuvre la responsabilité du contrôleur technique
Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la réalisation des ouvrages.Il intervient à la demande du maître d’ouvrage…

03/01/2021

#Responsabilité #Santé et sécurité au travail
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Réaliser les études des équipements techniques intérieurs
Dans le cadre de la mission « projet » (PRO), le maître d'œuvre doit réaliser l’étude des équipements techniques qui, comme la structure et l’enveloppement, font partie intégrante de la notion d’ouvrage.…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Étude préalable
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Exemple de cadre de mémoire technique
Le mémoire technique permet de conduire et guider les entreprises dans l’élaboration de leur réponse à la consultation, et ainsi de faciliter l’examen et la comparaison des offres. Cet exemple…

12/07/2022

#Évaluation (méthode) #Offres au marché public
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Transmettre une consigne technique au public en insertion
Les entreprises et associations qui embauchent des personnes en insertion pour les aider à reprendre confiance en elles, se qualifier, développer leur réseau professionnel, résoudre des situations sociales complexes, s’appuient…

17/10/2011

#Accompagnement des publics #Parcours d'insertion
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Identifier les cas de recours au contrôleur technique
Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la réalisation des ouvrages. Il intervient à la demande du maître…

03/04/2023

#Santé et sécurité au travail #Équipe de travaux
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La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
La réforme de la gouvernance hospitalière, aboutissement d’un long processus initié dès les années 1980, poursuivait trois objectifs majeurs dont celui de responsabiliser les professionnels de santé en les associant…

12/02/2023

#Établissement de santé #Soins
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Comment le développement durable s’intègre-t-il implicitement à la programmation architecturale…
Toute opération de construction, durable ou non, est assujettie aux fondamentaux des écrits de la démarche de programmation architecturale et technique. La présente fiche rappelle la philosophie de la démarche…

26/10/2020

#Programmation des achats #Achat durable

Une offre pour chaque métier

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