#

Télécharger

picto actu

Télécharger dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Télécharger dans les ressources documentaires

picto culture-et-communication

Réaliser des podcasts pour son site Internet
Né du peer to peer, de la radio, de l’iPod (lecteur MP3) et du blog, le podcast permet le téléchargement de fichiers multimédias audio et vidéo à l’aide de flux…

27/03/2014

#NTIC #Site internet
picto culture-et-communication

Mettre de la musique en ligne
Plusieurs solutions s’offrent à la collectivité territoriale ou à la structure culturelle qui souhaite mettre de la musique en ligne à partir de son site internet : utiliser une solution de…

17/09/2014

#Musique #NTIC
picto institutions-et-administration-territoriale

Clauses indicatives d’un RC pour le téléchargement du dossier de…
Cet outil vous permet d’avoir un modèle de clauses servant à indiquer dans votre règlement de consultation les modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises ainsi que les…

16/09/2022

#Dossier de consultation des entreprises
picto institutions-et-administration-territoriale

Clauses indicatives d’un AAPC/RC pour le téléchargement du dossier de…
Cet outil vous permet d’avoir un modèle de clauses servant à indiquer dans votre avis d’appel public à la concurrence les modalités de transmission du dossier de consultation des entreprises…

16/09/2022

#Dossier de consultation des entreprises
picto sante

Demande d’avis auprès d’un comité de protection des personnes
Ce même document devra parallèlement être adressé auprès de l’ANSM pour obtenir une autorisation de recherche biomédicale. Ce formulaire peut être téléchargé sur le site de l’ANSM.

26/10/2012

#Droits du patient #Protection juridique
picto amenagement-des-territoires

Déclaration d’intention d’aliéner ou demande d’acquisition d’un bien soumis à…
La collectivité doit pouvoir mettre à disposition ce formulaire si elle instaure un droit de préemption urbain sur son territoire. Des exemplaires papier doivent être disponibles en mairie sur demande,…

18/11/2022

#Préemption #Déclaration préalable
picto institutions-et-administration-territoriale

Formulaire de déclaration de cession d’un fonds de commerce, fonds…
La collectivité doit pouvoir mettre à disposition ce formulaire, dès lors qu’elle instaure un droit de préemption des fonds de commerce sur son territoire. Des exemplaires papier doivent être disponibles…

25/09/2023

#Urbanisme commercial #Préemption
picto institutions-et-administration-territoriale

Répondre aux interrogations des candidats lors de la soumission :…
Pendant la phase de remise des offres, les candidats peuvent vous poser des questions qui doivent faire l’objet de réponses de votre part. Toutefois, vous ne devez répondre à ces…

10/04/2019

#Candidature au marché public #Offres au marché public
picto finances-et-comptabilite

Calcul du potentiel fiscal
Le potentiel fiscal est un agrégat déterminant pour certaines dotations et certains fonds.Grâce à cet outil, en renseignant les données issues de la comptabilité de votre entité et en renseignant…

01/02/2024

picto culture-et-communication

Créer une radio interne
Selon les experts, les Français téléchargent de plus en plus d’émissions de radio. Entre 2009 et 2011, les téléchargements étaient en hausse de 21 %. La consommation de contenus sur Internet…

14/05/2015

#Médias #Communication interne
picto services-a-la-population

Police funéraire : transporter le corps d’une personne décédée
Au titre des pouvoirs de police administrative dont il est détenteur, c’est sous la responsabilité du maire de la commune sur le territoire de laquelle le décès est survenu puis,…

22/08/2024

#Décès #Transport de corps
picto services-a-la-population

Organiser le transport du corps avant mise en bière
L’organisation des obsèques nécessitait l’exécution d’un grand nombre de démarches administratives que le décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 a sensiblement réduit. Parmi les nouvelles dispositions applicables aux opérations…

19/08/2024

#Mise en bière #Transport de corps
picto institutions-et-administration-territoriale

Mettre à disposition le dossier de consultation sur son profil…
L’acheteur a l’obligation de mettre gratuitement à disposition de tous les opérateurs économiques, sur un profil acheteur, le dossier de consultation pour tous ses marchés répondant à un besoin dont…

20/12/2021

#Dossier de consultation des entreprises
picto action-sociale

Publier les décisions du conseil d’administration du CCAS/CIAS
Conformément à l’article L. 2131-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), modifié par l’article 6 de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, un certain formalisme entoure le fonctionnement du conseil d’administration (CA)…

07/02/2023

#Communication externe #Organe délibérant
picto services-a-la-population

Prestations funéraires, quelle information pour les familles ?
De plus en plus de personnes ont choisi de souscrire un contrat ou une assurance qui prend en charge tout ou partie de leurs dernières volontés quant à l’organisation de…

16/11/2019

#Pompes funèbres #Funérailles

Une offre pour chaque métier

Les + vus

FPT : quelles solutions pour compenser la baisse de rémunération des arrêts maladie depuis mars 2025 ?

30/04/2025

FPT : quelles solutions pour compenser la baisse de rémunération ...

Crises majeures : le gouvernement adopte un plan de résilience des services publics

12/05/2025

Crises majeures : le gouvernement adopte un plan de résilience des ...

Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer par l'acheteur public ?

09/05/2025

Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer ...

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation en hausse

13/05/2025

Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation ...

Voir tous les articles publiés