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Territorialisation dans les ressources documentaires

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Ancrer votre structure d’économie sociale et solidaire à domicile sur…

Une des caractéristiques de l’économie sociale et solidaire (ESS) est son étroite imbrication avec le développement des territoires : animateur de dynamiques collectives, créateur d’emplois peu délocalisables, instigateur de solutions nouvelles…

29/07/2020

#Projet social de territoire #Économie sociale et solidaire
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Organigramme détaillé du service jeunesse de la ville de Stains

L’organigramme présenté n’est bien évidemment pas un modèle à reproduire, juste une photographie de l’organisation telle qu’elle est définie. L’organigramme permet de rendre lisible, pour les agents du service et…

18/05/2022

#Services de la collectivité #Management

Bilan du dispositif « Collège au cinéma » réalisé par…

Créé en 1989, « Collège au cinéma » est l’un des trois dispositifs nationaux d’éducation artistique au cinéma, aux côtés de « Lycéens et apprentis au cinéma » et d’« École et cinéma ». « Collège au…

10/05/2021

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Grille de recensement de composantes de toutes natures

Pour territorialiser son discours, un changement de registre est à opérer. En particulier, il convient d’abandonner les réflexes habituels, les modèles communicationnels a priori immuables qui mettent en avant les…

18/12/2011

#Opération de communication #Évaluation (méthode)
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Vers une double tutelle pour l’EPLE ?

Il existe actuellement deux formes de contractualisation des EPLE. Signé avec la tutelle académique, le contrat d’objectifs (voir la fiche PAP et contrat d’objectifs) fixe un cap triennal en matière…

10/03/2014

#EPLE
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La compétence « politique locale de l’habitat » des EPCI

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) interviennent en matière d’habitat et de logement de manière de plus en plus décisive.Comme l’indique l’agence Avise dans son rapport sur l’habitat durable…

05/12/2021

#Intercommunalité #Périmètre et compétences
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Inscrire votre service d’aide à domicile au sein d’une CPTS

La loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé propose de partir des besoins des patients et des professionnels de santé et…

18/04/2023

#Service d'aide à domicile #Coopération locale
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Élaborer le contenu du PLU : les orientations d’aménagement et…

Initiées par la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite « SRU » (sous l’intitulé « Orientations d’urbanisme et d’aménagement ») et développées par la loi n° 2003-590…

23/10/2023

#Plan local d'urbanisme
picto amenagement-des-territoires

Élaborer un programme local de prévention des déchets (PLP)

Les programmes locaux de prévention des déchets sont des dispositifs rendus obligatoires par la loi Grenelle II. Ils concernent toutes les collectivités disposant de la compétence collecte. Cette fiche décrit les…

19/02/2014

#Projet territorial de développement durable #Gestion et traitement des déchets
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Nouer des partenariats avec les acteurs de la prévention et…

Pour favoriser l’accueil des familles en difficulté, il est nécessaire de nouer des partenariats avec les acteurs de la prévention et de la protection de l’enfance qui suivent, dans le…

01/07/2014

#Protection de l'enfance #Partenariat local
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La loi Hôpital, Patient, Santé et Territoire (HPST) : qualité,…

La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant « réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires » avait pour objectif de réorganiser et de moderniser l'ensemble du système de…

31/08/2023

#Soins
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Construire et mettre en œuvre un Agenda 2030

Le Sommet de la Terre à Rio en 1992 a conduit 182 chefs d’État à adopter l’Agenda 21 : un programme d’actions pour le XXIe siècle. Décrit comme un « partenariat mondial…

28/01/2024

#Agenda 21
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Accompagner les associations de la politique de la ville partenaires des contrats…

Dès le début des années 1980, les associations ont joué un rôle primordial dans la politique de la ville. Elles constituent l’un des supports des orientations et priorités de cette politique…

13/10/2020

#Projet social de territoire #Coopération locale
picto amenagement-des-territoires

Initier une démarche d’Agenda 2030

Le Sommet de la Terre à Rio en 1992 a conduit 182 chefs d’État à adopter l’Agenda 21 : un programme d’actions pour le XXIe siècle. Décrit comme un « partenariat mondial pour…

24/03/2024

#Agenda 21
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Comprendre un CLSPD et un CISPD

Depuis le début des années 1980, les politiques de sécurité et de prévention de la délinquance se définissent comme des politiques territoriales et partenariales. Ces caractéristiques supposent la mise en…

18/01/2021

#Prévention et lutte contre la délinquance