Gérer le personnel médical et hospitalier

Elle est fixée par les statuts particuliers du corps. En règle générale, cette durée est fixée à un an et « sauf dispositions contraires du statut particulier, le stage ne peut être prolongé d’une durée excédant celle du stage normal ».

La durée du stage doit être effective, c’est-à-dire que le temps de stage doit être du temps de service effectivement fait. L’effectivité de la durée du stage a pour conséquence un allongement du stage :

• lorsque l’agent travaille à temps partiel ;
• lorsque l’agent se trouve en temps partiel thérapeutique ;
• lorsque l’agent est en congé de maladie pendant son stage ;
• lorsque la totalité des absences pour congés ou positions statutaires a duré trois ans ou plus, « l’agent doit, à l’issue du dernier congé, recommencer la totalité du stage prévu par le statut » ;
• lorsque l’agent a bénéficié d’un congé maternité ou d’adoption.

Le stage peut être constitué d’une période de formation sanctionnée par des procédures d’évaluation des connaissances. C’est par exemple le cas des élèves directeurs formés par l’École nationale de la santé publique.

Spécificités des titulaires-stagiaires

Il existe un cas particulier : les titulaires-stagiaires. Les fonctionnaires relevant de cette situation sont des titulaires ayant bénéficié d’une procédure d’avancement de grade les ayant, le plus souvent, conduits à changer de corps. La nature des fonctions qui leur sont confiées est si différente de celle de leurs fonctions antérieures que ces fonctionnaires doivent être évalués dans leur nouvelle situation et se trouvent donc, dans le cadre d’un détachement, astreints à l’obligation de stage de la même manière qu’un agent recruté directement dans le même corps par voie de concours externe.

Comme un agent titulaire, l’agent stagiaire est soumis par principe aux dispositions du Statut général : il accomplit les mêmes tâches qu’un agent titulaire de son corps ; il est soumis aux mêmes obligations. Il bénéficie pour l’essentiel des mêmes droits. Le décret n° 97-...

Celle-ci ne peut intervenir qu’à l’issue du stage, c’est-à-dire après accomplissement d’une durée de service effectif équivalente le plus souvent à un an. Comme il a été vu, la durée de ce stage sera prolongée au titre des congés autres que les congés annuels. Le stage étant une période probatoire...