Liste des outils et modèles

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  Déclaration de l’absence de conflit d’intérêts dans le cadre d’une procédure

  Référence : dtou10218

  Une déclaration d’intérêts vise à recenser l’ensemble des activités, des fonctions, mandats et participations du déclarant dans le but de prévenir les conflits d’intérêts et engage la responsabilité de ce dernier qui doit s’assurer qu’elle est sincère, à jour et exhaustive. Cet outil propose un modèle de déclaration de l’absence de conflits d’intérêts dans le cadre d’une procédure.

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  Déclaration d’intérêt dans le cadre d’une procédure

  Référence : dtou10220

  Une déclaration d’intérêts vise à recenser l’ensemble des activités, des fonctions, mandats et participations du déclarant dans le but de prévenir les conflits d’intérêts et engage la responsabilité de ce dernier qui doit s’assurer qu’elle est sincère, à jour et exhaustive. Cet outil propose un modèle de déclaration d’intérêts dans le cadre d’une procédure.

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  Déploiement de projet

  Référence : dtou5088

  Ce document vous apporte quelques outils pour le déploiement du projet : définition de la gouvernance du projet, planification des instances, fiche météo…

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  Définition de l’équipe projet

  Référence : dtou5290

  Ce document, qui vous présente comment constituer votre équipe projet, distingue la core team de l’équipe projet.

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  Dispositif « amortisseur électricité » pour l’année 2023

  Référence : dtou9866

  L’amortisseur d’électricité prend effet à compter du 1er janvier 2023 jusqu’au 31 décembre 2023.Cet outil présente les modalités de mise en œuvre de l’amortisseur d’électricité, accompagné d’exemples concrets.