Liste des outils et modèles

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  Calcul des pondérations des indicateurs relatifs à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la FPH

  Référence : dtou11252

  Cet outil présente les modalités de calcul des indicateurs relatifs à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la fonction publique hospitalière. Il précise par ailleurs les conditions d’évaluation lorsqu’un ou deux des indicateurs ne peuvent pas être calculés, et présente les modalités de calcul de la pénalité lorsque la cible n’est pas atteinte pour la quatrième année consécutive.

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  Cotisations salariales et contributions patronales du régime général de la Sécurité sociale du personnel médical

  Référence : dtou5519

  La rémunération des personnels du corps médical est assujettie à des cotisations salariales et à des cotisations patronales propres au régime général de la Sécurité sociale, au régime obligatoire de retraite Ircantec et à divers organismes. Les règles et taux d’assujettissement sont résumés et précisés dans ces tableaux.

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  Contrat d’allocations d’études

  Référence : dtou6197

  Le versement des allocations d’études fait l'objet de la signature par l'étudiant et l'établissement hospitalier, d'un contrat de prérecrutement.