Rémunération du personnel hospitalier
Référence : dtou5518
La rémunération du personnel médical se fonde sur l’émolument rattaché au grade, mais également sur des primes et indemnités. Ce tableau permet au gestionnaire de connaître les montants actualisés, les règles d’assujettissement à l’Urssaf, à la CSG/CRDS et à l’Ircantec, ainsi que la référence du texte créateur ou modificateur.
Référence : dtou5672
Les fonctionnaires hospitaliers peuvent prétendre à la NBI à raison de leurs fonctions, selon leur nomination dans un des grades des corps ouvrant droit à cette bonification, ou par rapport à leur affectation dans les établissements.
Référence : dtou5675
La rémunération du personnel non médical se fonde sur le traitement indiciaire rattaché au grade, mais également sur des primes et indemnités. Ce tableau permet au gestionnaire de connaître les montants actualisés, les règles d’assujettissement à l’Urssaf, à la CSG/CRDS, à la CNRACL et à l’Ircantec, ainsi que la référence du texte créateur ou modificateur.
Référence : dtou5676
La rémunération d’un agent hospitalier fonctionnaire est assujettie à des cotisations salariales et à des cotisations patronales propres au régime spécial de la Sécurité sociale, au régime obligatoire de retraite CNRACL et à divers organismes. Les règles et taux d’assujettissement sont résumés et précisés dans ces tableaux.
Référence : dtou6792
Les fonctionnaires et agents de droit public hospitaliers sont rémunérés selon des éléments obligatoires et spécifiques constituant une partie du brut du bulletin de salaire.
Référence : dtou6970
Tableaux indiciaires reconstitués du classement hors échelle avec correspondance des indices majorés des groupes hors échelle au 1er janvier 2024.
Référence : dtou7087
Lors de l’attribution de points d’indice brut ou majoré, à l’occasion de mesures générales ou partielles, il y a modification des indices de référence. Le gestionnaire et le technicien sont alors amenés à connaître rapidement ces nouvelles valeurs au travers d’une approche synthétique des changements.
Ce tableau évolutif des indices bruts et majorés utilisés comme référence dans les rubriques de paie permet de trouver immédiatement l’élément plancher ou plafond.
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