Comment constituer une équipe ?

L’organisme agréé (OA) de la spécialité doit proposer un programme d’accréditation en équipe. Chaque médecin de l’équipe doit s’inscrire individuellement au préalable sur le site de l’accréditation des médecins. L’équipe choisit un référent pour piloter la démarche. Il envoie à l’OA une demande de création d’équipe via le Siam. L’OA rend un avis sur la demande de création d’équipe et, s’il est favorable, affecte un expert à l’équipe pour effectuer le suivi. L’équipe peut commencer la démarche, dès que le dossier est créé. Un médecin peut rejoindre une équipe déjà constituée, sauf en période de bilan. La demande doit être faite via Siam soit par le médecin qui postule soit par le référent de l’équipe.

Fichepratique

Sommaire

1. Accréditation des médecins
2. Organismes agréés (OA)
3. Liste des programmes par spécialité
4. Spécificités de l’accréditation en équipe
5. Accréditation des équipes médicales
6. Base de retour d’expérience (REX)

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Personnel médical hospitalier

Accréditation des médecins : sécuriser les pratiques médicales avec la HAS

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Mis à jour par Patrick Triadou | Coordonné par Régine Roche | Référence : 6914

L'essentiel par l'éditeur

L'accréditation des médecins et équipes médicales en France vise à améliorer la qualité des pratiques professionnelles et à réduire les événements indésirables associés aux soins. Elle est obligatoire pour certaines spécialités à risque et nécessite une inscription sur le site Siam. Les organismes agréés par la HAS évaluent les demandes et assurent le suivi. L'accréditation est valable 4 ans et peut être renouvelée. Les médecins accrédités bénéficient d'une aide pour leur assurance RCP.

Quelles sont les spécialités médicales concernées par l'accréditation en France ?
Comment s'inscrire au programme d'accréditation des médecins ?
Quels sont les avantages de l'accréditation pour les médecins en France ?

La Haute autorité de santé (HAS) propose aux médecins et équipes médicales de s’engager dans une démarche volontaire de gestion des risques appelée accréditation, qui est fondée sur les programmes élaborés par les organismes agréés pour l’accréditation. L’accréditation constitue une méthode de développement professionnel continu (DPC) et contribue à la procédure de certification des établissements de santé (ES). Elle est délivrée pour une période de 4 ans, et la démarche peut être effectuée individuellement ou en équipe.

Accréditation des médecins

L’accréditation participe au développement d’une culture de sécurité, et ses objectifs sont :

d’améliorer la qualité des pratiques professionnelles ;
de réduire les événements indésirables associés aux soins (EIAS) ;
de limiter les conséquences des EIAS pour la sécurité du patient.

Les conditions pour effectuer la démarche d’accréditation sont :

être médecin ;
exercer au moins une des spécialités à risque définies par le décret n° 2006-909 ;
exercer cette spécialité dans un ES.

Les spécialités médicales concernées par l’accréditation sont :

anesthésie-réanimation ;
cardiologie interventionnelle ;
chirurgie maxillo-faciale et stomatologie ;
chirurgie orthopédique et traumatologique ;
chirurgie plastique reconstructive ;
chirurgie thoracique et cardiovasculaire ;
chirurgie infantile, chirurg...

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