OUTIL& MODÈLE

Type : Modèle de document

Taille : 131 kB

Cahier des clauses administratives particulières dans le cadre d’un marché à procédure adaptée visant à acquérir un logiciel de comptabilité

Picto abonnement

Réservé aux abonnés | Essayer gratuitement

Référence : dtou7648

Ce modèle de CCAP est proposé pour lancer une mise en concurrence en vue de l’acquisition d’un logiciel de comptabilité. Il comporte des clauses relatives à la fourniture, l’installation, la formation, la maintenance du logiciel ainsi que les modalités de règlement, les pénalités éventuelles, etc.

Picto abonnement

Contenu réservé aux abonnés

Si vous êtes abonné, cliquez pour télécharger l’outil

Télécharger l'outil
en profitant d'un essai gratuit (offre sans engagement)

visuel interception
  • Accédez à une base complète de fiches pratiques et d’outils & méthode
  • Bénéficiez d’un ensemble de solutions méthodologiques opérationnelles et juridiques qui répondent à vos problématiques métiers

Cet outil est inclus dans l'offre :
Intégral Finances et comptabilité