OUTIL& MODÈLE

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre d’opérations de travaux

Picto abonnement

Réservé aux abonnés | Essayer gratuitement

Référence : dtou8195

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de CSPS, dans le cadre d’opérations de travaux, afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives et peuvent être complétées et personnalisées en fonction de chaque marché.

Picto abonnement

Contenu réservé aux abonnés

Si vous êtes abonné, cliquez pour télécharger l’outil

Télécharger l'outil
en profitant d'un essai gratuit (offre sans engagement)

visuel interception
  • Accédez à une base complète de fiches pratiques et d’outils & méthode
  • Bénéficiez d’un ensemble de solutions méthodologiques opérationnelles et juridiques qui répondent à vos problématiques métiers
Essayer gratuitement

Cet outil est inclus dans l'offre :
Intégral Marchés publics