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Fiche associée (1)

Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché public de prestations intellectuelles

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Référence : dtou364
Cet outil est un modèle de clauses de prix de marché à insérer dans le CCAP d’un marché public de prestations intellectuelles (hors marché de maîtrise d’œuvre découlant de la loi « MOP ») et portant sur leurs fondements, et leurs modalités de révision et d’actualisation.
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