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L'essentiel par l'éditeur
Le SCoT peut évoluer par révision, mise en compatibilité ou modification. Chaque procédure a ses spécificités, notamment en matière d'environnement, de transport et de consommation d'espace. La révision est nécessaire pour des changements majeurs, tandis que la modification s'applique à des ajustements mineurs, comme le soutien aux énergies renouvelables. Une évaluation environnementale est requise sauf si les changements n'ont pas d'impact notable.
Il existe trois procédures d’évolution des SCoT, à savoir : la révision, la mise en compatibilité et la modification de droit commun.
Au-delà de la prise en compte d’autres dispositions/documents, le SCoT peut devenir caduc si certaines formalités d’évaluation régulière ne sont pas respectées.
Tous les 10 ans au plus tard, l’établissement public est tenu de procéder à une analyse des résultats de l’application du schéma notamment en matière d’environnement, de transports et de déplacements, de maîtrise de la consommation d’espace, de réduction du rythme de l’artificialisation des sols, d’implantations commerciales et, en zone de montagne, de réhabilitation de l’immobilier de loisir et d’unités touristiques nouvelles structurantes.
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