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L'essentiel par l'éditeur
La nomenclature achat est un outil essentiel pour respecter le Code de la commande publique, permettant de vérifier la valeur des achats par rapport aux seuils réglementaires. Elle se compose de familles de produits/services et d'items homogènes, facilitant l'évaluation des besoins. Inspirée de modèles existants, elle doit être adaptée à chaque entité. Un recensement précis des achats passés et futurs est crucial pour son efficacité. L'adhésion des parties prenantes et un suivi rigoureux sont indispensables.
La nomenclature achat est un outil nécessaire pour vérifier la valeur des achats effectués par l’acheteur au regard des seuils prévus par le Code de la commande publique. Cinq étapes vous sont proposées ici pour comprendre et maîtriser le fonctionnement d’une nomenclature achat.
La nomenclature achat doit recouvrir l’ensemble des achats passés par votre collectivité. Elle doit ainsi être comprise de la même manière par tous les services susceptibles d’acheter un bien ou un service.
Votre nomenclature achat se présentera sous la forme d’une liste à deux niveaux :
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