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Ressources humaines Pratique des RH territoriales Identifier les coûts directs et indirects d’un accident de service et d’une maladie professionnelle

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Identifier les coûts directs et indirects d’un accident de service et d’une maladie professionnelle

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Contexte

Alors qu’il se rendait de son bureau à la salle de réunion, un agent administratif de la Direction des finances a glissé sur le sol mouillé : cette chute a occasionné une plaie à la jambe et des douleurs persistantes au dos et au poignet rendant nécessaires un arrêt de travail de 12 jours et des soins de kinésithérapie pendant deux mois ; un agent d’entretien a développé une allergie aux produits de nettoyage et les symptômes respiratoires justifient un arrêt de travail d’un mois et des tests cutanés.

Outre le maintien de la rémunération de l’agent à plein traitement et la prise en charge des frais médicaux qui constituent des coûts directs, la collectivité supporte également des coûts indirects liés aux accidents et aux maladies professionnelles qu’elle est amenée à reconnaître.

Les enjeux humains, financiers et organisationnels liés aux accidents de service et aux maladies professionnelles sont importants pour une collectivité.

De quoi se composent les coûts directs et indirects d’un accident de service ou d’une maladie professionnelle ? Comment les estimer ? Quelle utilité présentent-ils et comment les exploiter ?

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Chiffrer les coûts directs d’un accident de service et d’une maladie professionnelle

Un agent reconnu victime d’un accident de service ou d’une maladie professionnelle a droit au maintien de sa rémunération à plein traitement pendant toute la durée de l’arrêt de travail et au remboursement des honoraires médicaux et frais directement entraînés par l’accident.

Entreront donc dans la catégorie des coûts directs d’un accident...

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