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Santé Gérer le personnel hospitalier L’obligation et le devoir de formation pour l’ensemble des personnels médicaux

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L’obligation et le devoir de formation pour l’ensemble des personnels médicaux

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

Initialement, le devoir de formation des professionnels médicaux était inscrit à l’article 11 du Code de déontologie médicale. En 2009, la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, « dite « loi HPST », vient consacrer cette obligation de formation et la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé le modifie à nouveau en profondeur.

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Devoir de formation

« Je préserverai l’indépendance nécessaire à l’accomplissement de ma mission. Je n’entreprendrai rien qui dépasse mes compétences. Je les entretiendrai et les perfectionnerai pour assurer au mieux les services qui me seront demandés », cet extrait du serment de l’Ordre français des médecins montre bien le devoir de formation qui existe.

Sur un plan juridique, le titre II, chapitre 2, paragraphe 3 de l’...

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