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Délibération portant sur l'adoption d’un vœu par l'organe délibérant

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Coordonné par Adrien Karim Zadeh | Référence : dtou2712

Sur proposition du maire, le conseil se prononce sur le vœu qui lui est soumis et procède au vote en suivant la même procédure que celle prévue pour les délibérations.

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