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Modulation des objectifs du décret tertiaire pour bâtiment ancien

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Référence : dtou9121

Quelle démarche entreprendre dans le cas des bâtiments anciens – qui n’étaient initialement pas concernés par les objectifs du décret tertiaire ? Il convient d’analyser ce logigramme, qui rappelle les points essentiels de la démarche.

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