Retrouvez l'intégralité de nos contenus sur le thème « Construction immobilière »

• Aménagement du territoire 25 sept. 2023 Fiche

  Acquérir un immeuble en état d’abandon manifeste

  • #construction immobilière
  • #procédures contentieuses
• Aménagement du territoire 12 juil. 2023 Fiche

  Décret tertiaire : les contraintes de réduction de consommation énergétique des bâtiments tertiaires

  • #construction immobilière
  • #transition énergétique
• Aménagement du territoire 17 avr. 2023 Fiche

  Nettoyer le chantier et éliminer les déchets

  • #chantier
  • #gestion et traitement des déchets
• Aménagement du territoire 5 janv. 2023 Outil

  Déclaration préalable de travaux pour les lotissements et autres divisions foncières

  • #chantier
  • #déclaration préalable
• Aménagement du territoire 8 déc. 2022 Outil

  Fiche d’aide au calcul de la surface de plancher et de la surface taxable

  • #permis de construire
  • #construction immobilière
• Aménagement du territoire 8 déc. 2022 Outil

  Récépissé de dépôt et déclaration préalable de travaux de droit commun

  • #chantier
  • #déclaration préalable
• Aménagement du territoire Outil

  Formulaire Cerfa n° 14523*03 : avis de travaux urgents

  • #réseaux de fluides
  • #chantier
  • #déclaration préalable
  • #marché de travaux
  • #équipe de travaux
• Aménagement du territoire Outil

  Notice du formulaire Cerfa n° 14523*03 : avis de travaux urgents

  • #réseaux de fluides
  • #chantier
  • #déclaration préalable
  • #marché de travaux
  • #équipe de travaux
• Aménagement du territoire Outil

  Modèle d’ordre du jour type de la première réunion de chantier

  • #chantier
  • #équipe de travaux
• Aménagement du territoire Outil

  Modèle d’ordre du jour type d’une réunion de chantier

  • #chantier
  • #équipe de travaux
• Aménagement du territoire Fiche

  Organiser et animer les réunions de chantier

  • #chantier
  • #marché de travaux
• Aménagement du territoire Outil

  Demande de permis de construire une maison individuelle

  • #permis de construire
  • #construction immobilière
• Aménagement du territoire Fiche

  Qu’est-ce qu’un programme local de l’habitat ?

  • #logement
  • #construction immobilière
  • #construction immobilière écologique
• Aménagement du territoire Outil

  Déclaration spéciale d’achèvement d’un immeuble

  • #construction immobilière
  • #tva
• Aménagement du territoire Fiche

  Effectuer la déclaration d'ouverture aux organismes de prévention des risques

  • #chantier
  • #déclaration préalable

• Aménagement du territoire 25 sept. 2023 Fiche

  Comprendre le cadre réglementaire des travaux sur existant

  • #autorisation d'occupation du sol
  • #construction immobilière
  • #déclaration préalable
• Aménagement du territoire 10 mai 2023 Fiche

  Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil

  • #bâtiment et équipement publics
  • #construction immobilière
• Aménagement du territoire 6 avr. 2023 Fiche

  Construire ou réhabiliter un équipement culturel : méthodologie de projet

  • #équipement culturel
  • #construction immobilière
  • #protocole (méthode)
• Aménagement du territoire 5 janv. 2023 Outil

  Déclaration préalable de travaux pour les maisons individuelles

  • #chantier
  • #déclaration préalable
• Aménagement du territoire 8 déc. 2022 Outil

  Suivi des déclarations préalables de travaux

  • #chantier
  • #déclaration préalable
• Aménagement du territoire Outil

  Formulaire Cerfa n° 14434*03 : déclaration de projet de travaux (DT) et déclaration d’intention d...

  • #réseaux de fluides
  • #chantier
  • #déclaration préalable
  • #marché de travaux
  • #équipe de travaux
• Aménagement du territoire Outil

  Notice du formulaire Cerfa n° 14434*03 : déclaration de projet de travaux (DT) et déclaration d’i...

  • #réseaux de fluides
  • #chantier
  • #déclaration préalable
  • #marché de travaux
  • #équipe de travaux
• Aménagement du territoire Outil

  Attestation de valorisation de déchets de papier/carton, métal, plastique, verre, bois, fractions...

  • #chantier
  • #gestion et traitement des déchets
  • #risque naturel et environnemental
• Aménagement du territoire Outil

  Modèle de procès-verbal de chantier

  • #chantier
  • #procès-verbal
• Aménagement du territoire Fiche

  Organiser la première réunion de chantier

  • #chantier
  • #équipe de travaux
• Aménagement du territoire Outil

  Demande de permis de construire – Toutes constructions sauf maison individuelle

  • #permis de construire
  • #construction immobilière
• Aménagement du territoire Fiche

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  • #construction immobilière
  • #taxe foncière
• Aménagement du territoire Fiche

  Exécution des travaux : Quelles sont les mesures sanitaires à mettre en œuvre pour les poursuivre ?

  • #chantier
  • #risque sanitaire
  • #interruption des travaux
  • #coordonnateur sps
• Aménagement du territoire Outil

  Modèle de déclaration d’ouverture de chantier

  • #chantier
  • #exécution technique du marché
• Aménagement du territoire Outil

  Accident du travail : déclaration à la CPAM (Cerfa)

  • #chantier
  • #accident de travail

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