Quelles sont les bases réglementaires pour le maintien et le rappel du personnel ?

La jurisprudence montre que le directeur peut s’appuyer sur le principe de la continuité du service public pour maintenir ou rappeler certains de leurs agents. Le responsable de l’ES privé s’appuie sur les dispositions du Code du travail et de la convention collective qui font référence aux situations exceptionnelles de surcroît de travail et de travaux urgents.

Fichepratique

Sommaire

1. Maintien et rappel du personnel
2. Circulation dans l’établissement de santé
3. Accueil aux urgences et dans les services
4. Information et communication
5. Les risques NRBC
6. Les risques radionucléaires
7. Les risques biologiques
8. Les risques chimiques
9. Cellule de crise d’accident NRBC
10. Formation aux risques NRBC

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Dispositif d'urgence et de crise

Plan blanc : organiser la réponse des établissements de santé

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Mis à jour par Patrick Triadou | Coordonné par Régine Roche | Référence : 10943

L'essentiel par l'éditeur

Le plan blanc est essentiel pour la gestion des crises dans les établissements de santé. Il prévoit le maintien et le rappel du personnel, la gestion des urgences, et la communication de crise. Les risques NRBC (nucléaires, radiologiques, biologiques, chimiques) nécessitent des mesures spécifiques, incluant la décontamination et la formation du personnel. La coordination avec les autorités et la mise à jour régulière des procédures sont cruciales pour une réponse efficace.

Comment le plan blanc assure-t-il la gestion des crises dans les établissements de santé ?
Quelles mesures sont prévues pour les risques NRBC dans le cadre du plan blanc ?
Comment le personnel est-il formé et rappelé lors de l'activation d'un plan blanc ?

Le plan blanc représente un outil de mise en œuvre rapide des moyens nécessaires pour affronter une catastrophe. Il implique réactivité, anticipation, disponibilité de moyens et communication. La cellule de crise est un élément de pilotage indispensable à son bon fonctionnement. Le plan blanc propose une organisation pour faire face à de nombreux types de crises, et doit bénéficier d’exercice d’entraînement.

Maintien et rappel du personnel

Il convient que les modalités d’information sur le déclenchement du plan blanc et du maintien du personnel soient préétablies. Les membres de la cellule de crise sont appelés dès l’alerte ou le déclenchement du plan blanc. Si possible, le rappel du personnel bénéficie de procédures d’appels démultipliées avec des messages préétablis ; les personnes sur liste rouge doivent communiquer leur numéro de téléphone. Il est important de prendre en compte les temps de repos pour que les personnels puissent être au mieux de leur efficacité.

Avant ces appels, les personnels sont maintenus en place au-delà des horaires convenus. Les professionnels rappelés doivent se rendre dans leurs services. Le rappel est assuré par le standard ou le service. Cette dernière éventualité permet de prendre en co...

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