ZAC à maîtrise foncière partielle
ZAC à maîtrise foncière partielle dans l'actualité
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Article
Création d'un portail national du foncier économique
Le Cerema et la Banque des Territoires viennent de lancer France Foncier+. Outil collaboratif et actualisé en continu, il recense le foncier économique disponible pour favoriser la mise en relation… -
Article
Comment déterminer le prix de la rémunération de la maîtrise d'œuvre ?
Le guide 2023 de Bercy sur les prix dans les marchés publics développe les particularités de la rémunération de la maîtrise d'œuvre. En règle générale, les marchés publics sont… -
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Le recours au chômage partiel
Pour sauver des emplois, le gouvernement veut intensifier le recours au chômage partiel. -
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L'APMO, une nouvelle association pour défendre la maîtrise d'ouvrage
Inaugurée début juillet 2021, l'Association pour la performance de la maîtrise d'ouvrage (APMO) offrira à ses membres maîtres d'ouvrage l'opportunité de créer des liens et…
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25/06/2018 Santé et sécurité au travail
Aménagement du temps de travail : le régime très favorable…
Le temps partiel thérapeutique permet à un fonctionnaire de continuer à exercer une activité professionnelle malgré une incapacité temporaire et partielle de travail du fait de son état de santé. La circulaire… - Article
ZAC à maîtrise foncière partielle dans les ressources documentaires
La maîtrise du projet d’aménagement
18/03/2021
Rationaliser sa politique foncière et immobilière
14/10/2020
Le régime fiscal et les effets juridiques des ZAC
24/04/2019
Comment et pourquoi mettre en place une zone d’aménagement concerté…
18/10/2021
Créer un observatoire foncier
25/10/2022
Différencier les acteurs de la maîtrise d’ouvrage publique
10/09/2023
Créer une ZAC : comprendre les étapes
18/10/2021
Agents à temps partiel ou à temps non complet
23/01/2024
Créer une ZAC intercommunale
19/02/2019
Encadrer le temps partiel dans la collectivité
05/06/2012
Les établissements publics fonciers locaux (EPFL)
08/02/2021
La taxe foncière sur les propriétés non bâties
26/06/2022
La taxe foncière sur les propriétés bâties
27/06/2022
Le temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers
25/07/2022
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
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Tiers financement de la rénovation énergétique : peu de ...