Lot infructueux
Lot infructueux dans l'actualité
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Article
L'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé rappelle…
L’ANSM demande aux patients de rapporter chez leur pharmacien toutes les boîtes de Furosémide Teva 40 mg qui leur auraient été… -
Article
Un maire peut-il en cas de caducité modifier unilatéralement le cahier des…
Oui : les règles d'urbanisme contenues dans les documents approuvés d'un lotissement deviennent caduques, en l'absence d'opposition d'une majorité qualifiée de colotis, au terme de dix années à compter… -
Article
Puteaux : des lots de jouets sans doublons
Renouvelant son marché de jeux et de jouets pour la ville de Puteaux, le service achat a porté une attention particulière, après une étude de marché, à la définition… -
Article
Comment noter les offres d’un marché global divisé en lots techniques ?
La passation d’un marché global de travaux peut faire l’objet d’une division en postes, souvent désignés « lots techniques ».
Lot infructueux dans les ressources documentaires
Les lotissements
24/03/2024
Publicité, vente des lots et délivrance des permis en lotissement
24/03/2019
Mettre en œuvre le lotissement
04/05/2020
Le lotissement : de sa création à sa disparition
18/04/2017
Traitement budgétaire et comptable des opérations de lotissement et de…
13/06/2022
Quel est le régime des lotissements autorisés ?
17/11/2022
Quand et comment déclarer une procédure infructueuse ? Pour quelles…
08/03/2023
Comment définir des lots ou justifier un marché global ?
08/02/2023
Quand et comment déclarer un appel d’offres infructueux ?
18/06/2019
Comparaison d’une procédure ZAC par rapport à celle d’un lotissement
19/04/2022
Modèle d’arrêté portant autorisation de vente des lots par anticipation
24/03/2019
Définir un allotissement adapté
26/09/2021
Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?
18/07/2023
Rédiger le calendrier prévisionnel d'exécution
09/06/2021
Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament
11/02/2014
Une offre pour chaque métier
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29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?